chemin d'exploitation ; qu'en se bornant à énoncer, pour écarter la qualification de chemin d'exploitation, qu'il n'était pas justifié que les cours d'eau se trouvant de part et d'autre du chemin de Guénard

Par un courrier en date du 19 décembre 2022, Me Guinard, conseil de M.

3°/ la société Tirmant Raulet, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], agissant en qualité de mandataire judiciaire de la société Carrard services, 4°/ la société Weil & Guyomard

Belhadj, magistrat désigné ; - les observations de Me Guinard, représentant M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE GUYARD DIRECTEUR TECHNIQUE DE LA SOCIETE PREAULT-LA PROTECTION INDUSTRIELLE FIT LE SAMEDI 15 FEVRIER 1975 UNE CHUTE DE BICYCLETTE DONT IL NE DEMANDA A SON EMPLOYEUR

2020 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10]) DEFENDEUR : Monsieur [K] [V] né le [Date naissance 6] 1986 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Hervé GUYENARD

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : Y 24-19.460 Demandeur : la société Guénard-[N] Défendeur : la société CRCAM de la Touraine et du Poitou Requête n° : 145

CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 26 AVRIL 2022 APPELANTS : Monsieur [E] [I] Le Plessis [Localité 4] Madame [N] [R] épouse [I] Le Plessis [Localité 4] représentés et assistés de Me Hubert GUYOMARD

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Guinard, avocat de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Guinard, avocat de M.

COUR D'APPEL DE BORDEAUXSIXIÈME CHAMBRE CIVILE--------------------------CLARRÊT DU : 21 SEPTEMBRE 2006(Rédacteur : Philippe GUENARD, Conseiller)No de rôle : 06/02259Françoise Odette X... épouse Y...

Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de Me Guinard, avocat de la société Jean Spada, les conclusions de M.

[C] [P], Agent audiencier EN DEFENSE Monsieur [W] [K] [N] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Thoams GUYONNARD, Avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, substitué par Me Gautier THIERRY

CREDIT LOGEMENT [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Thomas GUYONNARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 16 août 2024 prorogée au

Bouret, conseiller, les observations de Me Guinard, avocat de la société Pascal, les conclusions de M.

Philippe X... , demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 17 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Guéret, au profit de la société en nom collectif (SNC) Guinard, dont le

Picca, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Waquet, les observations de Me Guinard, avocat de la société Annelaure intermarché, les conclusions de

X..., après avoir été convoqué par son employeur la société Fournier Guignard frigo station par lettre du 13 décembre 2004, reçue le 14 décembre 2004, à un entretien préalable à une éventuelle sanction

Guyard-Dufour ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Gevrier (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1990 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société anonyme Pompes Guinard, zae de Meythet, ...