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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Civile

65bb451f1712fc000885e7e5

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

PHARMACIE GINKGOPHARMA [Adresse 1] [Localité 5] Représentées par Me Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 220057 Intimées, Après débats

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69e9f5ddcdc6046d473da237

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

En présence de : Madame Juliane HUREL, substitute placée, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 17/04/2026.

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68b5df65c1dca99f26392d39

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

RESIDENCE LE [Adresse 10] Représentant : Maître Jean-marc HUMMEL de la SELARL G 2 & H, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [Z] [H] Madame [J] [H] Exécutoire, copie, dossier délivrés

Source officielle
TJ

Référés

6708339f89f19e8c50fb308a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, Avocat au barreau D’ANGERS Madame [F] [H] épouse [G] née le 30 Juin 1953 à [Localité 11] (37) [Adresse 8] [Localité 9] représentée par Maître Patrice HUGEL de la SELARL

Source officielle
TJ

Référés

6a15fe51cdc6046d470730a7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Localité 5] (49) [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, substitué par Maître Claire HALLE, Avocats au barreau D’ANGERS Monsieur [N] [F], Intervenant

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68b5df64c1dca99f26392cfd

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

RESIDENCE TOUR T1 ALICE SITUE [Adresse 3] [Localité 11] représenté par son syndic en exercice la SAS ASC IMMOBILIER Représentant : Maître Jean-marc HUMMEL de la SELARL G 2 & H, avocats au barreau de PARIS

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2022:38

CJUE

20 janvier 2022

20 janvier 2022

#Comisia Europeană împotriva Hubei Xinyegang Special Tube Co. Ltd.

Source officielle
CA

Référés

67908cdb1b5a79f73270558e

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Monsieur [V] [Z] Né le 01 juillet 1963 à [Localité 5] [Adresse 3] Non comparant, représenté par Me Jean-René DESMONTS, Membre de la SCP AB, avocat au Barreau de LISIEUX, substitué par Me Hugues HUREL

Source officielle
TA

JUGE STATUANT SEUL

DTA_2101508_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et le mémoire, enregistrés les 7 juillet 2021 et 3 juin 2022, Mme B C, représentée par la SCP Ferretti Hurel Leplatais demande au tribunal :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2303803_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 6 février 2024, la société Cabinet Reber, représenté par Me Hummel-Desanglois, conclut, à titre principal, au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge du Centre

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2108475_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées par le centre hospitalier Lucien Hussel au même titre.

Source officielle
TJ

Référés

68e02dd474e929a9d8fc18e1

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

la mise à disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDEURS : Monsieur [S] [I] né le 01 Octobre 1986 à [Localité 14] (16) [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Maître Patrice HUGEL

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6864c20b31953a33f9365f1d

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

d'ANGERS, chargée de la mise en état, assistée de Tony Da Cunha, Greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Madame [N] [W] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Patrice HUGEL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2301296_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

E B, représentée par Me Antoine Hurel, sont propriétaires, présentent un péril pour la sécurité publique. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2202935_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 décembre 2022, Mme A B, représentée par la SCP Ferretti, Hurel, Leplatois, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er juillet

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_21NC01115_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 avril 2021, M. et Mme B, représentés par Me Hubler, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 février 2021 ; 2°) de prononcer

Source officielle
CA

Chambre civile

679b15aa91bdc44375365392

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Laurence HUNEL OZIER-LAFONTAINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame [FH] [B] [XE] [Adresse 17] [Localité 8] Représentée par Me Laurence HUNEL OZIER-LAFONTAINE, avocat au barreau de MARTINIQUE

Source officielle
TJ

Contentieux de proximité

6a0cd20acdc6046d473c99df

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

exercice la société SYND UP, représentée par son président en exercice, [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Thibault POZZO DI BORGO, avocat au barreau de NICE, substitué par Me Laureen HUGEL

Source officielle
CC

civ1

60794bce9ba5988459c43f13

Cassation

9 janvier 1979

9 janvier 1979

LA SOCIETE PROFESSIONNELLE SALMON, HUPEL ET AUTRES EN REMPLACEMENT DE POINTEAU, MAIS A LA SUITE DE CE CHANGEMENT A DECIDE QU'IL Y AVAIT LIEU DE DESIGNER L.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

65321b979e4ea48318f5b156

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

25] représentée par Me Jean-Marie MALBESIN de la Scp LENGLET MALBESIN & Associés, avocat au barreau de Rouen Sa MAAF ASSURANCES [Adresse 26] [Localité 23] représentée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS

Source officielle