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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre 1ère section
678172dd6d34da2cbdcda0d1
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DRAGHI-ALONSO, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1922 DEFENDERESSES Société L’AUXILIAIRE ès qualité d’assureur de la société EDIFIRA 20 rue Garibaldi BP 6402 69006 LYON 06 représentée par Maître Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c162
22 mai 2008
22 mai 2008
RG N : 07 / 01183 - A R R E T No 493 / 08 Prononcé à l'audience publique du vingt deux Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier
Source officielle2ème chambre 2ème section
670426878d5cd4a8759125d6
1 octobre 2024
1 octobre 2024
MAME AVOCATs DEFENDEURS représentées par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE - #D0848 défaillante représentée par Me Christofer CLAUDE - #R0175 défaillante représentée par Me Alexandre DUVAL STALLA
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f49
5 septembre 2006
5 septembre 2006
.- pendant les vacances scolaires -une semaine pleine du vendredi soir au dimanche fin de journée pendant les vacances de La Toussaint -la première moitié des vacances de Noùl et Pâques les années paires
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bec
3 novembre 2014
3 novembre 2014
.-59150 WATTRELOS représenté par Me Isabelle LESCURE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public le 21 août 2014 et visa
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a9
15 février 2013
15 février 2013
comparante en personne, assistée de Me Isabelle DAURAU-BEDIN, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTE Madame Véronique Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89155
27 janvier 2006
27 janvier 2006
Maria-Isabel née le 10 Décembre 1954 à MADRID (ESPAGNE), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffc4
7 décembre 2012
7 décembre 2012
lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Marina Y... ... 22100 DINAN Appelante, comparante en personne, assistée de Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8eccf
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleciv2
613721a3cd580146773f5794
27 mars 1992
27 mars 1992
(Seine-et-Marne), 8°) Mme Isabelle A... épouse XZ..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 9°) M. Yannik Maurice Paul D..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 10°) M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9095e
16 août 2013
16 août 2013
représenté par Me Isabelle LESCURE, avocat au barreau de CORREZE INTIME Communication a été faite au Ministère Public le 8 avril 2013 et visa de celui-ci a été donné le 12 avril 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8e4
12 septembre 2011
12 septembre 2011
né le 28 Août 1977 à LA PAZ (BOLIVIE) ... 69008 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle GANDONNIERE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Valérie
Source officielle3ème chambre
DTA_2102483_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
La taxe sur les salaires dont le centre hospitalier de Sainte-Maure-de-Touraine demande la restitution a été établie sur la base de ses déclarations.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f167
7 février 2012
7 février 2012
et Monsieur Jules X... ... 56380 GUER représentés par la SCP BREBION CHAUDET, avoués, et assistés de Me Isabelle LAROZE-LE PORTZ, avocat FAITS ET PROCÉDURE : Aux termes d'une assignation
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90472
27 mars 2013
27 mars 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame France Marie Isabelle Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d802
28 février 2011
28 février 2011
RG N : 10/ 00027 AFFAIRE : Isabelle X... C/ Hassan Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fa8
2 février 2015
2 février 2015
Isabelle (infirmière) qui ont eu à connaître de J... et de sa mère au quotidien, attestent de ce que J... était une enfant joyeuse, toujours correctement vêtue, propre, heureuse de retrouver sa maman à
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ed09
10 octobre 2011
10 octobre 2011
du Conseil: 21 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 10 Octobre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré: - Anne Marie DURAND, président - Catherine CLERC, conseiller - Isabelle
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007748681
7 mars 1990
7 mars 1990
Toussaint XR..., Bernard R..., Jean-Paul YE..., à Mme Christiane Y..., à MM. Gilles XH..., Jean-Marie U..., Patrick XQ..., à Mme Lucienne XK..., à MM.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203580_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
l'autorité parentale conjointe, ainsi qu'un droit de visite et d'hébergement selon les modalités suivantes : trois jours, à la journée, de 10 heures à 18 heures à Brest pendant les vacances de la Toussaint
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