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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2208204_20221105

Administratif

5 novembre 2022

5 novembre 2022

Il fait valoir que : - la procédure suivie est régulière ; - l'hôpital est dans une impasse thérapeutique s'agissant de l'ischémie mésentérique dont souffre Mme A, que l'état polypathologique de la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100626

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

perçus, que dans la nuit du 9 au 10 mars, était survenue une « pluie d'emboles » intéressant les gros troncs artériels des deux membres inférieurs avec prédominance à gauche, qui avait entraîné une ischémie

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25LY01598_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Une IRM, réalisée cinq jours après la naissance de cette enfant, a montré des lésions cérébrales qui seraient en lien avec une anoxo-ischémie périnatale de stade 2. Mme F... et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2400748_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Elle soutient que : - elle a été victime d'une aggravation de son état, qui n'est pas liée à un accident vasculaire cérébral ou un accident ischémique transitoire, mais est en lien direct et certain

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2306852_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

A... présentait la névrite optique ischémique antérieure (NOIA) d’origine vasculaire avant la vaccination ; - dans l’attente de la nouvelle expertise, son préjudice doit être chiffré à 2 161,40 euros

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022876996

Admin. suprême

29 septembre 2010

29 septembre 2010

diagnostic précis, a décidé de la transférer à l'hôpital de secteur ; qu'admise aux urgences de l'hôpital Cochin à 22 h 45, la patiente a été examinée à 0 h par un médecin qui a posé le diagnostic d'ischémie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02361

Cassation

30 octobre 2019

30 octobre 2019

P... était décédée d'une défaillance multiviscérale faisant suite à une ischémie mésentérique massive d'origine mécanique par occlusion sur strangulation de l'intestin et du colon.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC01461_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Selon l'expert, ces résultats sont transposables aux accidents ischémiques affectant, comme en l'espèce, la région de l'artère cérébrale postérieure.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201861_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Une ischémie aigue de ce membre est alors diagnostiquée, confirmée dans la journée par angio scanner, permettant la mise en place d’un traitement médicamenteux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2402632_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

inhabituelle et brutale à la jambe gauche accompagnée de fourmillements, où il est fait état d'une sciatique de la jambe gauche ; - il est par la suite transféré au CH de Pontoise où le diagnostic d'ischémie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110402

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

experts ont conclu que les lésions neurologiques que présente l'enfant se sont constituées dans los suites opératoires de l'intervention réparatrice du 8/07/2009, qu'elles sont d'origine post-enoxo-ischémique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301004_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Les consorts F soutiennent que : - en ne suspectant pas la présence d'une ischémie au membre inférieur droit de Mme C F à l'origine de son décès, les praticiens du centre hospitalier d'Autun ont commis

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2004:445

CJUE

15 juillet 2004

15 juillet 2004

#Douwe Egberts NV vs Westrom Pharma NV u Christophe Souranis, li jopera bl-isem kummerċjali "Établissements FICS", u Douwe Egberts NV vs FICS-World BVBA.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008199799

Admin. suprême

5 septembre 2003

5 septembre 2003

Dominique X une pension au taux global de 75 % pour les séquelles d'accident ischémique rolandique gauche et pour l'aphasie de type Broca dont il est atteint ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007717421

Admin. suprême

20 juillet 1988

20 juillet 1988

1976 au CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MONTPELLIER pour y être soignée pour une thrombophlébite cérébrale ; qu'à la suite d'une perfusion sanguine pratiquée sur elle le 17 février elle présentait une ischémie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2400820_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

prescrit des injections de Lovenox 8000 UI en relais de l'arrêt de son anticoagulant ; l'intervention a été maintenue le 13 janvier 2021, et il a présenté quelques heures après l'acte chirurgical une ischémie

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ea7d6ecdc6046d474d303d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il énonce que le docteur [P] a manqué à son devoir d’information puisqu’il ne l’a pas mis en garde sur les risques cardiovasculaires du CIALIS, notamment le risque d’AVC ischémique.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101056

Cassation

2 octobre 2013

2 octobre 2013

autres éléments médicaux du dossier ; que le docteur A..., expert commis le 9 février 1999 par le juge des référés, a conclu le 4 octobre 2000, que rien ne permettait de retenir le diagnostic d'anxio-ischémie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200186_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

, selon l'expertise, l'aspect morphologique était très inquiétant, induisant un risque élevé de récidive par ischémie ou hémorragie, à très court terme, qui aurait alors engagé son pronostic vital.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01695_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

l'Hôtel Dieu, relevant du CHU de Nantes, où une imagerie par résonnance magnétique (IRM) a été effectuée, le 20 avril 2017, en semi-urgence, permettant de conclure à l'existence de multiples lésions ischémiques

Source officielle

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