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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2208204_20221105
5 novembre 2022
Il fait valoir que : - la procédure suivie est régulière ; - l'hôpital est dans une impasse thérapeutique s'agissant de l'ischémie mésentérique dont souffre Mme A, que l'état polypathologique de la
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100626
19 juin 2013
perçus, que dans la nuit du 9 au 10 mars, était survenue une « pluie d'emboles » intéressant les gros troncs artériels des deux membres inférieurs avec prédominance à gauche, qui avait entraîné une ischémie
Juge des référés
DCA_25LY01598_20251127
27 novembre 2025
Une IRM, réalisée cinq jours après la naissance de cette enfant, a montré des lésions cérébrales qui seraient en lien avec une anoxo-ischémie périnatale de stade 2. Mme F... et M.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2400748_20240712
12 juillet 2024
Elle soutient que : - elle a été victime d'une aggravation de son état, qui n'est pas liée à un accident vasculaire cérébral ou un accident ischémique transitoire, mais est en lien direct et certain
5e chambre
DTA_2306852_20251209
9 décembre 2025
A... présentait la névrite optique ischémique antérieure (NOIA) d’origine vasculaire avant la vaccination ; - dans l’attente de la nouvelle expertise, son préjudice doit être chiffré à 2 161,40 euros
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022876996
29 septembre 2010
diagnostic précis, a décidé de la transférer à l'hôpital de secteur ; qu'admise aux urgences de l'hôpital Cochin à 22 h 45, la patiente a été examinée à 0 h par un médecin qui a posé le diagnostic d'ischémie
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02361
30 octobre 2019
P... était décédée d'une défaillance multiviscérale faisant suite à une ischémie mésentérique massive d'origine mécanique par occlusion sur strangulation de l'intestin et du colon.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01461_20240402
2 avril 2024
Selon l'expert, ces résultats sont transposables aux accidents ischémiques affectant, comme en l'espèce, la région de l'artère cérébrale postérieure.
4ème chambre
DTA_2201861_20260122
22 janvier 2026
Une ischémie aigue de ce membre est alors diagnostiquée, confirmée dans la journée par angio scanner, permettant la mise en place d’un traitement médicamenteux.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2402632_20250306
6 mars 2025
inhabituelle et brutale à la jambe gauche accompagnée de fourmillements, où il est fait état d'une sciatique de la jambe gauche ; - il est par la suite transféré au CH de Pontoise où le diagnostic d'ischémie
ECLI:FR:CCASS:2017:C110402
9 juin 2017
experts ont conclu que les lésions neurologiques que présente l'enfant se sont constituées dans los suites opératoires de l'intervention réparatrice du 8/07/2009, qu'elles sont d'origine post-enoxo-ischémique
3ème chambre
DTA_2301004_20250130
30 janvier 2025
Les consorts F soutiennent que : - en ne suspectant pas la présence d'une ischémie au membre inférieur droit de Mme C F à l'origine de son décès, les praticiens du centre hospitalier d'Autun ont commis
CJUE
ECLI:EU:C:2004:445
15 juillet 2004
#Douwe Egberts NV vs Westrom Pharma NV u Christophe Souranis, li jopera bl-isem kummerċjali "Établissements FICS", u Douwe Egberts NV vs FICS-World BVBA.
9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008199799
5 septembre 2003
Dominique X une pension au taux global de 75 % pour les séquelles d'accident ischémique rolandique gauche et pour l'aphasie de type Broca dont il est atteint ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007717421
20 juillet 1988
1976 au CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MONTPELLIER pour y être soignée pour une thrombophlébite cérébrale ; qu'à la suite d'une perfusion sanguine pratiquée sur elle le 17 février elle présentait une ischémie
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2400820_20240412
12 avril 2024
prescrit des injections de Lovenox 8000 UI en relais de l'arrêt de son anticoagulant ; l'intervention a été maintenue le 13 janvier 2021, et il a présenté quelques heures après l'acte chirurgical une ischémie
1ère Chambre
69ea7d6ecdc6046d474d303d
10 avril 2026
Il énonce que le docteur [P] a manqué à son devoir d’information puisqu’il ne l’a pas mis en garde sur les risques cardiovasculaires du CIALIS, notamment le risque d’AVC ischémique.
ECLI:FR:CCASS:2013:C101056
2 octobre 2013
autres éléments médicaux du dossier ; que le docteur A..., expert commis le 9 février 1999 par le juge des référés, a conclu le 4 octobre 2000, que rien ne permettait de retenir le diagnostic d'anxio-ischémie
5ème Chambre
DTA_2200186_20230425
25 avril 2023
, selon l'expertise, l'aspect morphologique était très inquiétant, induisant un risque élevé de récidive par ischémie ou hémorragie, à très court terme, qui aurait alors engagé son pronostic vital.
3ème Chambre
DCA_24NT01695_20250606
6 juin 2025
l'Hôtel Dieu, relevant du CHU de Nantes, où une imagerie par résonnance magnétique (IRM) a été effectuée, le 20 avril 2017, en semi-urgence, permettant de conclure à l'existence de multiples lésions ischémiques
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