part, en déduisant l'absence d'infirmité susceptible d'être déclarée en 1992 de la seule circonstance qu'il n'était pas établi que Raymond X... ait présenté une paralysie partielle d'un bras et d'une jambe

Le choc a été très violent, l'autre joueur était en retard sur l'action et de ce fait il a taclé la jambe de Tanguy au lieu du ballon.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société James river, société anonyme, dont le siège est ..., venant

aux droits de laquelle se trouve actuellement la compagnie Axa Courtage (la compagnie), a été condamnée à payer diverses provisions au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Saint James

dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° Z 19-11.644 contre l'arrêt rendu le 4 décembre 2018 par la cour d'appel de Reims (chambre civile 1re section), dans le litige l'opposant à la société Jama

d'accident du travail établie par l'employeur le 30 juin 2015 fait état d'un accident survenu au préjudice de la victime au temps et sur le lieu du travail, lui ayant occasionné une lésion à l'adducteur « jambe

James, contre l'arrêt de la cour d'assises des PYRENEES-ORIENTALES, en date du 30 juin 2005, qui a condamné, le premier, pour assassinat, à 25 ans de réclusion criminelle, le deuxième, pour assassinat

X..., de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat du Cabinet Jammet et Sigot, les conclusions de M.

coups d'accélérateur alors que la victime lui faisait face, a roulé volontairement dans sa direction sur plusieurs mètres l'obligeant à reculer pour finalement la renverser, après l'avoir atteint à la jambe

revêtent un caractère répétitif, un seul protocole est établi préalablement à la première opération ; qu'en l'espèce, il apparaît, au contraire, que l'annexe 2 de l'accord-cadre conclu par la société Fort James

.., en cassation de l'arrêt rendu le 29 mai 1997 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre civile, section B), au profit de la société Kaysersberg, dont le siège est ..., devenue la société Fort James

1 Avis n° 2026-51 du 12 mars 2026 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Xavier Jamet LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; - le

susvisés " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme, que Francis Y... et William X... se sont concertés afin que le premier sous le nom de A... propose à Louis Z... deux jades

manger, celle-ci est en train d'agoniser ; que Jean-Marc X... en donne une description précise ; elle est allongée par terre et en la mettant sur le canapé, il l'entend grogner et il remarque que ses jambes

X..., son gérant, qui étaient associés de la société Bio-Access, ont, le 26 décembre 2013, cédé leurs titres à la société A... investissements, cette dernière se substituant partiellement la société James

non querellé par les appelants, le tribunal avait accordé à Florence Y... une somme de 61 983 francs livres sterling, correspondant aux frais d'avocat par elle engagés auprès du cabinet Russel B... et James

, il avait entamé une manoeuvre de dépassement du véhicule qui le précédait et il avait été heurté à l'arrière par un véhicule ; qu'il était tombé sur la chaussée, que le véhicule était passé sur sa jambe

formé par Mme [E] [T], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 12 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société James