Z...    , partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1re section, en date du 14 avril 2016, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Mme Janick

Hubert Z..., demeurant rue Cahoreau à Bourg-sur-Gironde (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Jannick

Janick Y..., demeurant ..., (Charente-Maritime), Saint Agnant Les Marais, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société

ruraux d'Arras APPELANTE Madame [I] [V] [U] veuve [L] née le 18 Juin 1955 à [Localité 12] ([Localité 5]) - de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Laurent Janocka

C D, représenté par Me Janocka, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge de Mme E sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

C'est un homme brun, pas très grand et trapu" ; Jannick X... ne conteste pas rester en permanence au centre des Terres Sainville dont il est le "chef de centre", posséder une 205 blanche ancien modèle

width:228.11pt; display:inline-block } .s7CB9076 { margin-top:36pt; margin-bottom:0pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } FIRST SECTION DECISION Application no. 28646/03 by Nenad and Javorka

de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : LA SOCIETE ARISTIDE BRIAND 102, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Gabriel NEU-JANICKI

ASSURANCES VIE [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoué Assisté de Me Martine GUILBERT, avocat (Créteil) COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : Mme Janick

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Janick TOUZERY-CHAMPION, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors Hiérarchie, faisant fonction

Localité 24] Madame [E] [Z] [Adresse 31] [Localité 17] Monsieur [B] [Z] [Adresse 3] [Localité 19] Comparant Madame [C] [Z] [Adresse 5] [Localité 18] Représentés par Me Laurent JANOCKA

1983 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Béatrice OTTAVIANI, avocat au barreau de ROUEN assistée par Me Matthieu VAZ, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Laurent JANOCKA

V-B7H-IZIB JUGEMENT DU TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE PERONNE EN DATE DU 22 MAI 2023 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [E] [H] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Laurent JANOCKA

BOURGOIS-WADIER, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 18 ET : INTIME Monsieur [D] [Z] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Matthieu VAZ substituant Me Laurent JANOCKA

[Z] -CPAM DE [Localité 9]-[Localité 5] -COMMUNE DE [Localité 8] -Me JANICKI -Me BENOIT Copies exécutoires délivrées à : -CPAM DE [Localité 9]-[Localité 5] -Me BENOIT Le 23 avril 2025

[I] [F][2] [2] [Adresse 3] - [Localité 10] [XXXXXXXX01] JUGEMENT rendu le 03 Octobre 2024 DEMANDERESSE Société SELECTIRENTE [Adresse 6] [Localité 13] représentée par Maître Gabriel NEU-JANICKI

ICADE [Adresse 6] [Localité 19] représentée par Maître Gabriel NEU-JANICKI de la S.E.L.E.U.R.L.

Jannick X..., demeurant ... ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Janick A..., épouse Z..., demeurant précédemment ..., et actuellement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Annie X..., demeurant ..., 2 / Mme Janick Z..., demeurant ...,