Jean-Michel, - Y...

, cependant, l'ordonnance de renvoi a élargi, pour Jean-Claude Y..., les termes de l'article 319 du Code pénal, puisqu'elle a explicitement prévu l'imprudence, caractérisée par le fait d'avoir laissé se

Y...; qu'il est constant qu'un chèque de cette somme a été versé au crédit du compte de Jeanne Y..., mère de Michel Y..., cette dernière ayant, ensuite, émis un chèque de 7 500 francs au profit de son

connaissance des moyens utilisés par Bernard Z... et des conséquences qui en résultaient tant pour lui-même que pour les clients de l'entreprise ; qu'en l'espèce, ils lui ont donné l'ordre ainsi qu'à Jean-Michel

Jean-Michel, - B... Christian, - Y... Manuel, - Z...

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 18 janvier 2006, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné pour escroquerie à 6 mois d'emprisonnement

la culpabilité de Jean-Pierre X... et Jean-Michel Y... ; que la SA Blanchereau, dont Jean-Pierre X... est le président et Jean-Michel Y... l'un des administrateurs, a, entre le 1er janvier 1996 et le

Jean Faustin, - Y...

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 28 juin 2006, qui, dans la procédure suivie contre Patricia Y... des chefs de dénonciation calomnieuse

des articles 459, 512 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné la compagnie Zurich et Jean X... à payer 1 904 445,30 euros à Michèle Z... ; "alors que les juges

Jean-Michel, contre l'arrêt n° 447 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 16 juillet 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la législation sur

Jean-René, - Y...

X... déclarait être allé au moins six fois aux Pays-Bas pour son frère et Françoise C..., pour rapporter à chaque fois 100 g d'héroïne et 6 g de cocaïne ; que Jean-Michel Y... et Franck D... mettaient

de la violation des articles 441-1 du Code pénal, 427 591, 593 du Code de procédure pénale et contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le jugement ayant déclaré Joël A... et Jean-Michel

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 mars 2002, qui, pour complicité de diffamation publique envers un fonctionnaire public, a confirmé le jugement l'ayant

Jean, - X...

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 18 décembre 2003, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis, 1 500 euros

Michel, - Y... Pierre, - Z... Michel, - Z... Jean-Michel, prévenus, - LA SOCIETE NATEXIS BANQUE POPULAIRE, - LA SOCIETE BNP PARIBAS, - A...

X... et/ou l'EURL Expertises, Conseils et Solutions "ECS" ..., 64500 Saint-Jean-de-Luz et/ou ..., 64500 Saint-Jean-de-Luz ; "alors que l'ordonnance doit comporter avec précision l'adresse des lieux

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 1er juin 1994, qui, après relaxe de Michel Z... et Jean X... des chefs de faux et usage de faux en écriture