octobre, avec effet au 13 janvier 1995; qu'ensuite, il a retravaillé du 7 juin au 15 septembre 1995 pour une société d'Arva puis, à compter du 19 septembre 1995, à mi-temps pour la Maison du Fief Joly

le 17 mars 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de la société Phébus-Kéolis à sa demande de copie du contrat passé avec le syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) et la commune de Jouy-en-Josas

(article 82 du code de procédure civile) Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Vu l’assignation délivrée le 09 Février

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 4 juin 2004) que la société Jolies

°/ au syndicat des copropriétaires [Personne géo-morale 1], représenté par son syndic, la société Urbania Mâcon régie Lamartine, dont le siège est [Adresse 7], 7°/ à la société Lili Rose de blanc joli

société Compagnie d'assurance des hydrocarbures (la société CASH) ; que le 12 juillet 2006, la société GBH a confié à la société SDV logistique internationale l'organisation de son acheminement de Saint-Jory

#J & Joy SA mot Europeiska unionens immaterialrättsmyndighet.

Domicilié à Mantes-la-Jolie (78), M. [R] a adressé une réclamation contre l'avis d'amende forfaitaire majorée à l'officier du ministère public près le tribunal de police de Versailles. 4.

◊ SNC HMC, [Adresse 10], intervant volontairement à l'instance, Comparaissant par Maître Paola JOLY, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de la SCP BAYLE-JOLY, Avocats associés, à la décharge de Maître

Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD, greffier; après débats et délibéré du même jour; A: LA DEMANDE DE: La SAS Ô JOLEE

I... à l'EARL du Joli Bois. 6. Par lettre recommandée du 19 août 2015, M. A... avait sommé M.

[K], pour se rendre du domicile de l'assuré, situé à [Localité 1], au foyer de vie « Bois joli » à Lançon-de-Provence ; que M.

la suite du refus opposé par le préfet du Val-d'Oise à sa demande de communication du procès-verbal des opérations électorales de l'année 2008 relatives au comité technique paritaire de la commune de Jouy-le-Moutier

[U] [V] né le 06 Juin 1960 à [Localité 1] - PORTUGAL, et Mme [I] [L] épouse [V] née le 17 Mai 1959 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Laurence JOLY, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS

à trois ans d'emprisonnement ferme ; "aux motifs, propres et adoptés, que, pour ce qui concerne Mohamed X..., si ce dernier persiste dans ses dénégations expliquant s'être trouvé dans un hôtel de Jouy-aux-Arches

DE LA RESIDENCE DU BOIS JOLI A JOUY LE MOUTIER C/ Mme Antoinette X...

DBV3-V-B7H-V6GN AFFAIRE : [V] [D] C/ S.E.L.A.R.L. [1] [H] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES-LA-JOLIE

C..., B... et X... agissant en qualité de fondateurs de la société Les Jolies Céramiques sans kaolin ; que M.

chantier, du recrutement des entreprises intervenantes, et de toutes les opérations matérielles ; qu'il s'est d'ailleurs lui-même déclaré conducteur de travaux et responsable de l'agence MTL de Mantes-la-Jolie

par la Banque Populaire de la région ouest de Paris (B.P.R.O.P), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mai 1996 par le conseil de prud'hommes de Mantes-la-Jolie