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3 034 résultats pour « Julien Schaeffer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2518895_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juillet 2025, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2519064_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2025, M.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2509976_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Schaeffer en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2523572_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Schaeffer ; - et les observations de Me Belaref, avocat de M. D.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2410651_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

l'État le versement à Me Schaeffer de la somme de 1 100 euros. 13.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6358cdbfc40aa805a7864c87

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

2020 -Tribunal de proximité du RAINCY - RG n° 11-20-0003 APPELANTS Monsieur [Z] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Wilfried SCHAEFFER de la SELEURL SCHAEFFER AVOCAT, avocat au barreau

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2506965_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le 14 juillet 2024, il a sollicité un certificat de résidence algérien mention « salarié » auprès des services de la préfecture de police.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2519109_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Schaeffer pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2412963_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

C... a été admis au bénéfice de l’aide juridictionnelle totale par une décision du tribunal judiciaire de Bobigny du 4 juin 2024.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2417071_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 juin 2024 et le 10 juillet 2024, M. B...

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2534754_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Schaeffer ; - et les observations de Me Sangue, avocat de M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2525962_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le 11 juillet 2025 il a sollicité son admission exceptionnelle au séjour.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2514893_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Schaeffer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2400956_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Schaeffer, - et les observations de Me Fournier, représentant Mme A....

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2320314_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Schaeffer, - les conclusions de Mme Castéra, rapporteure publique.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2328783_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

La société X Quai de Valmy demande au tribunal d’annuler la décision du 7 juin 2023 et les ordres de recouvrer du 10 juillet 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2309201_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 juillet 2023, M.

Source officielle
CC

civ2

607943339ba5988459c4186b

Cassation

27 novembre 1974

27 novembre 1974

, TRANSPORTE A TITRE BENEVOLE ; QUE KLOPP ET SCHARFF FURENT BLESSES ; QUE SCHARFF A ASSIGNE FLAUDER, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 1384, ALINEA 1, DU CODE CIVIL, POUR OBTENIR L'ENTIERE REPARATION

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6896d819fd8bd33bb83ea5f1

Appel

8 août 2025

8 août 2025

SCHAEFFLER FRANCE Représentée par Me Olivier PHILIPPOT, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMÉ [M] [V] Représenté par Me Pierre DULMET de la SELARL SELARL D'AVOCATS DULMET - DORR, avocat au barreau

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2521209_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 juillet 2025, M. A...

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Schaeffer, Thibault, Julien

SIREN 942912395Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

10/04/2025

Voir →

Radiations

Cathia SCHAEFFER - Julien KLING

SIREN 409102332Greffe du Tribunal d'Instance de Strasbourg

06/07/2022

Voir →

Modifications diverses

Cathia SCHAEFFER - Julien KLING

SIREN 409102332GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

22/08/2021

Voir →

Modifications diverses

CATHIEA SCHAEFFER - JULIEN KLING

SIREN 409102332GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

11/10/2017

Voir →

Procédures collectives

SCHAEFFER, Julien

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE STRASBOURG

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif ; LJS : 35/17

01/08/2017

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