D E C I D E : Article 1er : La requête de l'association Kara Prod est rejetée.

La société à responsabilité limitée (SARL) Kara Pro, entreprise du bâtiment dont M.

l'association X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 août 2016, à la suite du refus opposé par le président de la fédération française de Karaté

moyen de cassation, pris de la violation des articles 192, 199 et 216 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué mentionne qu'il a été prononcé en chambre du conseil en présence de Mlle Karas

décrivant une brosse de maquillage pour cils ; que cette société et les sociétés Lancôme et Gemey, titulaires de licences d'exploitation de ces brevet et modèle, ont assigné les sociétés Bourjois, Georg Karl

Kaçar et Kapar dénonçaient notamment la durée de leur détention provisoire (à savoir quatre ans et six mois pour ce qui est de M. Kaçar et un an et sept mois en ce qui concerne M.

  İsmail Kara, est un ressortissant turc, né en 1953 et résidant à Istanbul.

, Mustafa Kara, Mehmet Kara, Adem Kara, Seher Topçu and Medine Canbolat, are Turkish nationals.

Or, la marina Porto Karras n’avait reçu aucune habilitation à cet effet.

Pierre A, demeurant chez Me Arcus Usang-Kara; M. Michel B, demeurant chez Me Arcus Usang-Kara ; M. Michel C, demeurant chez Me Arcus Usang-Kara ; M.

Nuriye KARA   06.07.1993 05.05.1994   45.000.000 18.02.1998 2.

[D] ne faisant valoir aucun droit sur le véhicule Maserati Granturismo et Mme [S] ne faisant valoir aucun droit sur le véhicule Fisker Karma, il s'ensuit que M.

Bu karar kesindir.

Mohamed Kara X..., demeurant à Istres (Bouches-du-Rhône), Foyer Sonacotra, La Romaniquette, en cassation d'un arrêt rendu le 22 décembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale

Il fut, entre autres, conseiller juridique et avocat de la société touristique, agricole et d’exportation Porto Karras («   Porto Karras   ») qui, en 1967, construisit un immense complexe hôtelier

Surya kartas, Meteksan ; que, pour le renvoyer des fins de la poursuite et débouter la société Cellier partie civile de ses demandes, la cour d'appel se prononce par les motifs repris au moyen et relève

[1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 21 mai 2026 DEMANDEUR Monsieur [Y] [F] [X] [Adresse 1] [Localité 2] élisant domicile au cabinet de Me Jean Rogobert TSIKA-KAYA

POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 26/04935 - N° Portalis DB3S-W-B7K-5D46 MINUTE:26/1016 Nous, Kara