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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000018887418

Admin. suprême

21 mai 2008

21 mai 2008

pour la SOCIETE SALAISONS CELTIQUES dont le siège est Parc de Tréhonin, BP 52 à Pontivy (56302), la SOCIETE CHARCUTERIES GOURMANDES dont le siège est ZI de la Rochette à Josselin (56120), la SOCIETE KERMENE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2206931_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Par suite, la requête des sociétés Le Zambarbouk et Kern Père et fils, doit être rejetée comme portée devant un ordre de juridiction incompétent pour en connaître.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02840_20250110

Admin. Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'Association de chasse de Belbriette et du Grand Kerné a demandé au tribunal administratif de Nancy d'annuler la décision du 19 octobre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO10034

Cassation

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[L], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés Kern France et Kern Postal Solutions, et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310092

Cassation

6 février 2025

6 février 2025

[I] [P], 2°/ à Mme [R] [H], épouse [P], tous deux domiciliés [Adresse 2], 3°/ à la société Keredes gestion immobilière, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la cassation

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-3397

Admin. suprême

6 avril 2006

6 avril 2006

  Kern et à payer les frais et dépens.

Source officielle
CC

comm

6079d36f9ba5988459c592c2

Cassation

21 mai 1979

21 mai 1979

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, (AIX-EN-PROVENCE, 16 MARS 1977), LA SOCIETE MAC KEEN EST PROPRIETAIRE DE MODELES DE PANTALONS DITS "BLUE JEANS",

Source officielle
CE

9ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:465545.20230607

Admin. suprême

7 juin 2023

7 juin 2023

Vu la procédure suivante : La société 738 Kermen a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

660ef061fbb79e8fd3d32e39

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

LA MONDIALE EUROPARTNER Société SAS KEREN FINANCE AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître François-genêt KIENER de l’AARPI PARRINELLO VILAIN & KIENER - #R098 représentée par Me Viviane TSE - #J0007

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65aec10154a01215df77959a

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

AVOCATS - #B0404 représentée par Maître François BILLEBEAU de la SCP BILLEBEAU - MARINACCE - #R0043 représentée par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES - #J0073 représentée par Me Kérène

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100587

Cassation

12 juin 2013

12 juin 2013

Il est fait grief à la décision attaquée d'AVOIR rejeté la demande de mise en liberté de monsieur Kerem X... ; AUX MOTIFS QUE « Kerem X... a déposé le 16 septembre 2011 une requête devant le juge des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2101168_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Par suite, la requête de l'association de chasse de Belbriette et du Grand Kerné est manifestement irrecevable et doit être rejetée pour ce motif. 5.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3bbf3cdc6046d47816556

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 01/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F896 Demandeur (s) : SELAS BODELET-[L] [Adresse 1] Défendeur (s) : KERRIEN (SARL) [Adresse 2]

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102119_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

La société Kefren a présenté des observations, enregistrées le 10 février 2023.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2292908-2469822

Admin. suprême

18 mars 2008

18 mars 2008

  On 29   June 1992 Mr   Kern made an appeal on television for assistance in finding his daughter who had been kidnapped.

Source officielle
CE

9ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:466386.20230106

Admin. suprême

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Vu la procédure suivante : La SCI 738 Kermen a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200432_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

La société Kefren demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 24 août 2021.

Source officielle
CC

comm

61372223cd580146773fa89e

Cassation

14 juin 1994

14 juin 1994

Mazure à La Barre de Semilly, Saint-Jean des Baisants (Manche), pris en sa qualité d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de la société anonyme Nouvelle des Transports Kérien

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022364552

Admin. suprême

16 juin 2010

16 juin 2010

la SOCIETE MATHURIN ONNO, dont le siège est Parc de Tréhonin B.P. 52 à Pontivy Cedex (56302), la SOCIETE CHARCUTERIES GOURMANDES, dont le siège est Z.I. de la Rochette à Josselin (56120), la SOCIETE KERMENE

Source officielle
CC

soc

6137209ecd580146773ec808

Cassation

21 mai 1970

21 mai 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ET L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE EUROTRANSIT A VERSER A KERN CHAUFFEUR

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

KERENCIA

SIREN 981803406Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

27/08/2026

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Dépôts des comptes

COMPAGNIE DE KERENGRIMEN

SIREN 908089105Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Kerenor Capital

SIREN 931897854Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

21/08/2026

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Dépôts des comptes

KERENET

SIREN 938818820Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

20/08/2026

Voir →

Modifications diverses

KEREN

SIREN 917589863Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

09/08/2026

Voir →