les observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MARCIANO Léo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Entreprises Léon Ballot, dont le siège est ... (8e

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Entreprises Léon Ballot, dont le siège est ... (8e

son syndic, le cabinet Rignault-Prevel, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1995 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit : 1°/ de l'entreprise Léon

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 février 2001), que la société Sofap Helvim promotion, venant aux droits de la société Léon

Guinot, qui approvisionne des esthéticiennes indépendantes en méthodes, produits et machines destinés à l'épilation, reprochant aux sociétés Dermeo, Derma Scientifics, Corpoderm, MFB Provence (MFB), Léo's

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M. et Mme Pierre Y..., demeurant ..., 2 / M. et Mme Léo

Léon, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre spéciale des mineurs, en date du 4 octobre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Ralphose X... du chef de

X... s'est conformé aux obligations qui lui incombaient en tant que mandataire de Léon Y... et qu'aucun élément susceptible de caractériser un détournement, au sens de l'article 408 du Code pénal ne peut

défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a, par substitution de motifs, confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que Léon

pourvoi formé par le Crédit local de France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section A), au profit de la commune de Saint-Léon-sur-l'Isle

Z..., mandataire liquidateur de la société Léon Sorrel, et de l'UAP, et le moyen unique du pourvoi provoqué de M.

Léo X..., président-directeur général, II - Sur le pourvoi n° R 98-30.237 formé par : 1 / M.

A..., architecte, plusieurs bâtiments, vendus par lots ; que la société Léon Grosse a exécuté le gros oeuvre, les travaux d'étanchéité étant confiés à la société Novetanche et la société Coframenal étant

prévenu en possession d'un couteau, à son arrivée sur les lieux ; que ses déclarations sur les violences exercées sur elle-même sont corroborées par le certificat médical établi par le docteur Jean-Léon

[N] a été engagé à compter du 1er janvier 1991 en qualité de dessinateur chef de groupe par la société Léon Ballot BTP, aux droits de laquelle vient la société Eiffage génie civil ; que son employeur lui

annulé les élections et ordonné la communication du dossier au procureur de la République ; qu'une information a été ouverte sur la plainte avec constitution de partie civile de André A..., Roland X..., Léon

[Adresse 2], a formé le pourvoi n° C 23-14.653 contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2022 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Entreprise générale Léon

Léon Y...d'un terrain au profit de M. X..., - de constater que M. Léon Y...n'avait pas la capacité juridique de disposer de la parcelle de terrain objet du litige, - de constater que M.

La société Léo vacances a assigné les sociétés Grottoli, CI2B et Axa France IARD (la société Axa), assureur dommage du véhicule, en réparation de son préjudice.