Ils résolurent de solliciter un avis médical et consultèrent, notamment, des praticiens de l'hôpital universitaire de Leiden.

25/04249 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KDP4 Affaire : Madame [D] [B] épouse [Q] [Adresse 1] [Localité 1] APPELANTE [1] NORMANDIE [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Marie LESIEUR-GUINAULT

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE LECIEUX, CHARGEE DE REALISER UNE PORCHERIE POUR LE COMPTE DE M Z..., FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 30 JUIN 1980) DE L'AVOIR CONDAMNEE A REPARATION

CONSEILLER Michèle LEFEUVRE : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 28 Février 2019, Philippe LABREGERE, Président, ayant signé la minute avec Annie LESIEUR

Nord", 59000 Lille, en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1997 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit de la SCI ..., société civile immobilière, venant aux droits de la SCI Lelieur

    On 23 June 1998 the Court was informed that Mr Lehideux had died on 21 June. AS TO THE FACTS I.   the CIRCUMSTANCES OF THE CASE 9.

[H] [P] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Yazid LEHINGUE, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE : S.A.R.L.

Melle Virginie Y... ...59153 GRAND FORT PHILIPPE Représentant : Me Jean-Noël LECOMPTE (avocat au barreau de CAMBRAI) substitué par Me LEDIEU INTIMES : PORT AUTONOME DE DUNKERQUE Terre Plein

ARRET N° [S] C/ CPAM du Hainaut Copies certifiées conformes Madame [H] [S] CPAM du Hainaut Me Patrick LEDIEU

Février 2019, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe LABREGERE, Président et par Annie LESIEUR

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 27 février 2025 : - le rapport de Mme Lesieux, - les conclusions de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE RAPHALEN, EXPLOITANTE D'UNE CONSERVERIE, A PASSE AVEC LELIEUR ET DIFFERENTS AUTRES CULTIVATEURS, UN CONTRAT

Vu la délégation donnée par le président du tribunal administratif d’Orléans à Mme Lesieux, vice-présidente, en application des dispositions de l’article R. 351-3 du code de justice administrative.

La SCP LEDEUR & PONROY a été désignée en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SARL FALUVER.

La SCP LEDEUR & PONROY a été désignée en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SARL FALUVER.

Exécution en date du 20 MAI 2026 DANS L'AFFAIRE ENTRE : Mme [G] [S] [B] épouse [X] née le 11 Mars 1970 à ST GERMAIN EN LAYE 29 rue de Monchaux - 59227 VERCHAIN MAUGRE représentée par Me Patrick LEDIEU

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lesieux, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Grave, gérant de la société Lecieux, s'est engagée, sur la base du bilan de cette société à responsabilité limitée au 31 décembre 1979, d'un côté, à la transformer dans les meilleurs délais en société

L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE, POUR FAIRE DROIT A LA DEMANDE DE RAPPEL DE SALAIRES FORMEE PAR VENIANT CONTRE LA SOCIETE SODELOR LE JUGEMENT ENONCE QUE LA SOCIETE LESIEUR-SODEVA

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 novembre 1985) infirmatif de ce chef, statuant en référé, que les sociétés Astra Calve et Lesieur ayant mis