CodexAI
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01006
22 octobre 2013
Machkov " Expertise visuelle, la paternité de l'oeuvre de I.
Chambre Sociale
63ca43299066fd7c90fc2895
19 janvier 2023
fait, sauf à constater qu'il l'embêtait en cachant les outils de travail et que le midi, durant la pause, il parlait beaucoup de sexe, parlant très grossièrement des filles, avec des commentaires machistes
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10276
8 mars 2017
la qualité du travail de Mme [L], mais n'ont fait état d'aucun fait précis et circonstancié, de nature à caractériser un harcèlement moral y compris Mme [P] qui relate certes une attitude machiste
CHAMBRE SOCIALE C
60375d7f1371843ad2d30fc0
3 avril 2015
sur la qualité du travail de Madame [L] , mais n'ont fait état d'aucun fait précis et circonstancié, de nature à caractériser un harcèlement moral y compris madame [D] qui relate certes une attitude machiste
18e Chambre
5fdc89714a7ce0acb96b560f
16 novembre 2018
soignants dont Mr [J] qui n'a aucune compétence hiérarchique' à son égard, que l'infirmière référante et le cadre de santé 'connaissent leur comportement qui consiste en une attitude agressive et machiste
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0517DEC002486294
17 mai 1995
  Il est prêtre catholique et résidait à Machico (Madère).   Le requérant est actuellement détenu à l'établissement pénitentiaire de Vale de Judeus.
CHAMBRE 2 SECTION 1
679481680175ed452fca5a1c
23 janvier 2025
représentant légal domicilié audit siège en cette qualité ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par Me Loïc Le Roy, avocat constitué, avocat au barreau de Douai assistée de Me Géraldine Machinet
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11023
20 septembre 2018
n'est pas dépourvue de valeur probante au seul motif qu'elle ne respecte pas les conditions de forme de l'article 202 du code de procédure civile, témoigne de ce qu'il a pu constater des attitudes machistes
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1012DEC001986308
12 octobre 2010
Dès lors, renvoyant à la décision Keslassy et à l’arrêt Machino précités, eu égard au cadre strict dans lequel les autorisations de visites domiciliaires sont enfermées, la Cour estime que l’ingérence
Chambre civile Section 2
64379d8a9477fe04f5cc634f
12 avril 2023
Les parties appelantes versent pour leur part les extraits K-bis des S.C.E.A. le Macchione et de la S.A.S. Casinc'agrumes, mentionnant [L] [G] en qualité de gérant. Or, les parties intimées et M.
686df886bdbdd86396f39081
8 juillet 2025
précisant qu'il avait fait mine de dégrapher son pantalon, le tout hilare de connivence avec [V] [[E]] sachant que Mme [L], maître d'hôtel, atteste que le management était patriarcal et que les propos machistes
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01987
26 septembre 2012
décembre 2006, un courrier du Docteur M... du 27 octobre 2008 prononçant l'inaptitude de la salariée à son poste en raison de la détérioration de son état de santé engendrée par le comportement « machiste
8ème chambre 2ème section
65a82984228119c903226a2f
11 janvier 2024
ROSANO, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0727 Société BIG GROUPE, SAS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Géraldine MACHINET
Pôle 5 - Chambre 3
601363a6f80a60b07288f264
27 janvier 2021
PARIS, toque : K0065, avocat postulant Assistée par Me Philippe RIGLET de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, avocat plaidant substitué par Me Géraldine MACHINET
601363a6f80a60b07288f26b
601363a6f80a60b07288f26c
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00019
6 janvier 2021
V... fait état de remarques machistes ou sexistes. Sur ce dernier point, il apparaît toutefois que cette observation est imprécise et non circonstanciée et ne peut être retenue.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163121f615c943a65e04380
24 janvier 2012
vénézuélienne, la seule phrase rapportée non terminée, 'je n'ai que des problèmes avec les ...', ne pouvant être qualifiée comme tel, que les brimades, moqueries, remarques désobligeantes et machistes
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00158
28 janvier 2014
J'ai été témoin que M X... a un comportement différent avec les femmes, notamment une attitude machiste qui montre le désir de charmer séduire.
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