A..., Eugène, André, Michel C..., demeurant ...

conseiller référendaire NIVOSE, les observations de Me COPPER-ROYER et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : d'ANDRE

Jacques, Marie X..., 6 / de Mme Gisèle Y..., épouse X..., demeurant tous trois à Saint-Chély d'Apcher (Lozère), ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : - l'Association André Coindre,

André X..., 2 / Mme Marie-Annick Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1997 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit du

André Masson, demeurant 30, rue Albert 1er, 71200 Le Creusot, 42 / de M. Jean Pandolfo, demeurant 28, rue Jean-Baptiste Dumay, 71200 Le Creusot, 43 / de M.

DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 31 Mars 2011, tenue par Cécile ANDRE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seule les plaidoiries, les conseils des parties ne s'y étant pas opposés

JEAN ANDRE X...

de Pléneuf-Val-André.

LOUISE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : CARIAS André

référé a, d'une part, à la demande de Mme X..., rejeté les exceptions d'incompétence opposées par la commune, et d'autre part, ordonné une expertise aux fins de déterminer l'état du chemin dit de "La Manonnière

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1987 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit de Monsieur André Y..., demeurant ...

André Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

(Saône-et-Loire), en cassation d'une ordonnance rendue le 6 décembre 1989 par la formation de référé du conseil de prud'hommes de Mâcon, au profit de : 1°/ M.

André E..., demeurant ferme de Tremblais à Sommedieue (Meuse), 4 ) M.

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 3 juin 1991, qui, pour le délit de coups ou violences volontaires commis à l'aide d'une arme, l'a condamné à un an d'emprisonnement

née le 21 Juin 1941 à PARIS ... 20137 PORTO-VECCHIO assistée de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO Madame Andrée

(Société ANJOU RAVAL CONFORT) 41 avenue du Grésillé BP 222 49002 ANGERS CEDEX Ol Convoquée, Représentée par Maître CREN substituant Maître André FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS.

ATELIER D'ÉBÉNISTERIE MASSON la créance de la S.A.