X..., l'absence de fiabilité de l'index relevé en l'absence de Marie-Claude X..., sans répondre aux conclusions susvisées, la cour d'appel a privé sa décision de motifs, en violation de l'article 455

correspondant au prix de vente, -condamné Anne Marie A..., Marie Claude X... et Annie X... au paiement des intérêts légaux dus pour cette somme à compter du 21 octobre 2002, -condamné Anne Marie A..

depuis le 16 février 2000, l'assistance d'un tiers durant 12 heures par jour dont 6 heures actives, 7 jours sur 7, sans se prononcer sur les besoins nés de la seule aggravation de son état or, Madame Marie-Claude

Robert Z... et débouté en conséquence les appelants à titre incident de leurs prétentions ; " aux motifs que la collision a eu pour conséquence d'importants dégâts matériels mais que le fait que Marie-Claude

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Marie-Claude

Marie-Claude, contre l'arrêt de la Cour de Cassation, en date du 24 juin 1991, qui a rejeté, faute de moyen, le pourvoi par elle formé contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, en date du 19 mars 1991

Marie-Claude, en qualité d'héritière de Claudius X..., partie civile, contre l'arrêt n° 454 de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 4 juillet 1996, qui, dans la procédure suivie contre Alain

_______________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Statuant sur les pourvois n°s J 17-23.007 et D 17-23.600 formés par Mme Marie-Claude

Guy Y... et Mme Marie-Claude Z... ; que lors des opérations de liquidation partage de la succession, les deux derniers se sont prévalus d'un testament olographe les instituant légataires du quart des biens

dont le siège est [...]                                                         , contre l'arrêt rendu le 7 avril 2016 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Marie-Claude

Marie-Claude Y... ne conteste pas avoir quitté le domicile conjugal à cette époque sauf à contester le caractère de gravité de ce départ ; qu'ainsi que le note le premier juge, Madame Marie Claude Y..

Cette démarche est demeurée infructueuse. » ; que Marie-Claude Z... soutient vainement que l'huissier de justice n'aurait pu se procurer son adresse actualisée en réclamant aux communes dans le ressort

Marie Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 24 avril 1998, qui, dans la procédure suivie contre Guillaume Y..., définitivement condamné pour

serait attributaire de biens d'une valeur équivalente à sa part ; que, le 30 décembre 2004, Mme Marie-Claude Y... a sollicité l'ouverture des opérations de comptes, liquidation et partage de la succession

C/ Marie-Claude A..., Pierre B..., SAS NEXITY LAMY autres demandes relatives à un bail d'habitation ou à un bail professionnel Grosse délivrée Me LABROUSSE et GOUT, avocats Le vingt neuf Janvier

Jean-Claude X..., de Me Luc-Thaler, avocat de Mme Marie-Claude X..., les conclusions de M.

Vu, 1°) sous le n° 171 552, la requête, enregistrée le 4 août 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-Claude E..., demeurant à Mazeyrac, Floressas (46700) ; Mme E.

- La COMPAGNIE d'ASSURANCES LA PRESERVATRICE FONCIERE IARD, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 1er décembre 1994 qui, dans la procédure suivie contre Marie-Claude

condamnation des débiteurs d'aliments au paiement des sommes fixées par le premier juge et leur condamnation aux entiers dépens ; Vu les conclusions de confirmation déposées le 25 octobre 2010 par Marie-Claude

1972 par Maître Joseph Z..., notaire à..., Madame Marie-Claude X... épouse séparée de biens Y... a fait l'acquisition auprès des époux A... de diverses parcelles sur la Commune de MURS lieudit «... »