Diego Y...

Juan Diego, contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 30 septembre 1999, qui les a condamnés, le premier, à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et à 2 amendes

Yvon F, d'une part, annulé les opérations électorales qui se sont déroulées le 9 mars 2008 pour l'élection des conseillers municipaux dans la commune de Causse-et-Diège (Aveyron), et d'autre part, lui

MR13 COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 20 mai 2026 Rejet non spécialement motivé Mme CAPITAINE, conseillère doyenne faisant fonction de présidente Arrêt

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fins de les voir condamner à payer une certaine somme en raison du préjudice matériel résultant de propos tenus par Annette A... lors de la mise en vente de deux statues en plâtre qu'il avait acheté à Diego

Par déclaration des 29 mai 2020 (RG n°20/06691) et 5 juin 2020 (RG n°20/06935), M.

CAFFIER Ministère public lors des débats : Moi Greffier lors des débats et du prononcé : Mai Monsieur Pierre GERARD Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 1 er juillet 2025 DANS LA CAUSE

Il souligne que les termes jugés offensants ont été extraits de leur contexte et interprétés en marge de celui-ci.

Diégo X..., demeurant ..., appartement 48, à Béziers (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1989 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale B), au profit de l'Office public d'HLM

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 mars 2024, le directeur chargé de la direction spécialisée de contrôle fiscal d’Ile-de-France conclut au rejet de la requête de la société anonyme DIGI France

[P] [Z] a fait l'objet d'un arrêté portant obligation de quitter le territoire français le 20 mai 2023. Il a été placé en rétention administrative selon arrêté du 16 octobre 2024.

008204 Jugement du 1 er juillet 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Bernard RIO Monsieur Marc-Olivier

X... signer seul certains contrats de licence avec des éditeurs américains et de ne pas l'avoir envoyé au salon international de San Diego pour l'année 2004 légitimerait qu'il impute la rupture de son

(décédée en 1955) - sa seconde épouse, Madame Diéga I... avec laquelle il s'était marié le 26 septembre 1956 en Italie, sans contrat préalable - les deux enfants (Monsieur Salvatore Y... et Madame

né le [...] à DIEGO-SUAREZ (MADAGASCAR) (00000) [...]

Greffier : Elsa BOUCHARD lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS ou DÉPÔT DES DOSSIERS A l’audience en chambre du conseil du 15 Mai 2025 JUGEMENT Prononcé publiquement le 04 Juillet

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 9 juillet 2010), que Mme Vahida X..., née le 22 février 1978 à Diego-Suarez

... de ce que, en sa qualité de liquidateur amiable de la société Bambao dissoute, il reprend l'instance introduite contre elle ; Met, sur leur demande, hors de cause les compagnies Mutuelles du Mans

Dès lors, la compagnie Axa Assurance agence Diether Christian doit être mise hors de cause et remplacée dans la procédure par la compagnie Allianz.