FAITS ET PROCÉDURE Par jugement du 26 mars 2008, le juge des tutelles du tribunal d'instance de Lille a placé sous curatelle renforcée Angèle X..., née en 1977, et nommé Marie José Z..., sa mère, en

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Monsieur Didier LE CORRE

Marie-José, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 25 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée sur sa plainte

Vu la requête, enregistrée le 24 décembre 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-José X..., demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat de condamner la commune

du dossier 20220448 Intimé : Monsieur [S], représenté par Me Eric MOUTET, avocat au barreau de PARIS, toque : E0895 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° /2024, 2 pages) Nous, Marie-José

qualité audit siège, représentée par Me Stéphane FERTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 - N° du dossier 20220448 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° /2024, 2 pages) Nous, Marie-José

SERIS SECURITY, représentée par Me Mathieu BONARDI, avocat au barreau de PARIS, toque : D2149 - N° du dossier 000515 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° /2024, 2 pages) Nous, Marie-José

°) rejette les protestations de Mme Marie-José Z... et le déféré du préfet de la Haute-Corse et les rétablisse en qualité de membres du conseil municipal de Centuri ; Vu les autres pièces des dossiers

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Salah X., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1987, par la cour d'appel de Paris (1re chambre section A), au profit : 1°/ de Madame Marie-José

représenté par Me Charlène CROCHET, avocat au barreau de BORDEAUX [T] [F] [J] [G] épouse [H] représentée par Me Charlène CROCHET, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS : [R] [C] [E] représenté par Me Marie-José

[O] épouse [J] CONTRE Grosse :2 Me RODRIGUEZ-JAFFEUX Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Copie :1 Dossier Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Marie-josé

Vu la requête enregistrée le 22 septembre 1997 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-José X..., demeurant ... ; Mme X... demande l'annulation pour excès de pouvoir de

arrêt Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour Mme Y..., ès qualités Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Madame Alice Y... à payer à Madame Marie-José

Robert K..., demeurant à Bruyères, rue Abel Ferry ; Mme Annie L..., demeurant à Corcieux, 1 place des Fusillés ; Mme Marie-José Z..., demeurant à Bruyères, ... ; l'ASSOCIATION "LE CADRE DE VIE DES BRUYEROIS

CG/LJ Ordonnance N° du 01 OCTOBRE 2024 Chambre 6 N° RG 24/00624 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JUUY du rôle général [L] [Z] c/ [M] [K] Me Marie-josé RODRIGUEZ-JAFFEUX GROSSES le -

Représentée par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Madame Marie-josé Y... née le 11 mars 1985 à BOULOGNE BILLANCOURT 92100 demeurant ...

national, et à Mme E..., psychologue, qui concluent que les deux jeunes filles sont globalement crédibles ; " alors que, dans leurs conclusions régulièrement déposées devant la cour d'appel, Edouard et Marie-José

Vu la requête, enregistrée le 15 avril 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Marie-José X, demeurant ...

LIBERATION BP 510 54008 NANCY CEDEX Non comparant, non représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRESIDENT : Madame Monique DORY, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José

titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu 2°), sous le n° 273973, la requête, enregistrée le 9 novembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Marie-José