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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 1re Chambre
DTA_2118062_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Marino, président, M. Le Broussois, premier conseiller, M. Lautard-Mattioli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2023. Le rapporteur, N.
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 4
678ad9dd5289c7662ca34094
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[N] [F], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Marianne MARQUINA-PELISSIER de la SELEURL MMP AVOCAT, avocats au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 298 EXPOSE DU LITIGE Le 16 novembre
Source officielleAdjudications
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24 janvier 2024
24 janvier 2024
SIP 2/15/16èmes arrondissements, dont les bureaux sont situés [Adresse 12] - [Localité 5] - hypothèque légale du 22 avril 2015 publiée le 30 avril 2015 dans le volume 2015 V n° 1152, Ayant Me Bruno LOMBARD
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
charge au titre des A.T.M.P. et/ou contestation relative au taux d’incapacité JUGEMENT DU 09 Janvier 2025 DEMANDEUR(S) Monsieur [Y] [K], demeurant [Adresse 2] comparant en personne assisté de Me Marion
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60363f537293d0a1296c00d6
25 novembre 2015
25 novembre 2015
PARISÉ, avocat au barreau de PARIS, E1247 INTIMEE BNP PARIBAS ARBITRAGE [Adresse 3] [Adresse 1] représentée par Me Karl SALANS, avocat au barreau de PARIS, P 372 substitué par Me Delphine LOMBARD
Source officielle2ème chambre section C
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
[C] [K] né le 31 Août 1962 à [Localité 8] (91) [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Marion TURRIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Mme [Y] [O] [G] née le 29 Juin 1964 à
Source officielleCour d'Appel
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20 février 2014
20 février 2014
Vanessa CALAMARI, avocat au barreau de MEAUX INTIMES Monsieur Antonio Y... ... 77100 MEAUX représenté par Me Christelle MARQUES, avocat au barreau de PARIS, toque : R265 CPAM 77- SEINE ET MARNE
Source officielle4e chambre civile
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4 mai 2022
4 mai 2022
PERPIGNAN sous le n°554 200 808, dont le siège est [Adresse 4] à [Localité 5], et pour elle son représentant légal en exercice y domicilié es qualité [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Marjorie
Source officielle5e chambre Pole social
68e894add8f6cc6d55dd4022
9 octobre 2025
9 octobre 2025
03095 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JKZN POLE SOCIAL DU TJ D'[Localité 4] 20 août 2024 RG :21/00734 [W] C/ [12] Grosse délivrée le 09 OCTOBRE 2025 à : - Me MARINO-PHILIPPE
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le certificat médical initial du jour même mentionne : « entorse de cheville droite - gonalgies droites et lombalgies gauches ' brûlure du 1er degré de la face dorsale de la main droite ».
Source officielle17e Chambre B
5fdc89554a7ce0acb96b55db
15 novembre 2018
15 novembre 2018
La SARL Beval exploite une maison de retraite à [Localité 1] « [Établissement 1]». Les fonctions de M. [S] étaient essentiellement exercées à la plonge en cuisine.
Source officielle1re chambre civile
64eedcc7bb2c32d969d35365
28 juillet 2023
28 juillet 2023
ORDONNANCE Réputée contradictoire, Signée par Mme Nathalie LECLERC-PETIT, conseillère et Marion CIVALE, greffier, et rendue par mise à disposition au greffe par application de l'article 450 du code
Source officielle4e chambre civile
64a7b0753bcaf505db69678d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT L'affaire a été mise en délibéré
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697af9a7cdc6046d470fd787
12 janvier 2026
12 janvier 2026
EN LA CAUSE Monsieur [D] [B] né le 21 janvier 1970 à [Localité 9] (Italie) demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sandrine OTT-RAYNAUD, substituée par Me Marion ROURE, avocats au barreau de TOULON
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12dadd7001754d61c3e9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
dispositions de l'article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia GARNAUD, Vice-Présidente Assesseur : Marino
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA04960_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
En raison de la persistance de l'hématome péridural compressif, il a été réopéré le 19 mars 2014 pour vérifier le canal lombaire, étendre la laminectomie vers le haut et évacuer une collection profonde
Source officielleQuatrième Chambre
67002fe9c34eb4cc85782e5b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 22/05899 - N° Portalis DB2H-W-B7G-W7HH Jugement du 01 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Marion
Source officielleChambre 1-2
65b35a7f1d7564000872db6c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
EQUITE dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Pierre Emmanuel PLANCHON de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marion PAOLOZZI, avocat au barreau
Source officielle5e Chambre
6438f3c1a942a604f5e93a57
13 avril 2023
13 avril 2023
**** CCAS DE LA RATP [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Catherine LANFRAY MATHIEU de la SELEURL CLMC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1354 substituée par Me Philippe MARION
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2502568_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
urgences pour une saturation comprise entre 80 et 83 % ; - à 22h13, le médecin a conclu à la présence d’une pneumopathie ou d’une tumeur bronche souche avec un diagnostic principal de pneumopathie lombaire
Source officiellePage 6 sur 14