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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
6692189ff3a19d0db6b712ab
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Localité 3] Représenté par Me Emeline SELLIER de la SELAS AGN AVOCATS REIMS CHALONS, avocat au barreau de REIMS INTIMEE : Madame [I] [N] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Clément
Source officielleciv3
61372138cd580146773f1ff0
25 avril 1990
25 avril 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'OFFICE PUBLIC COMMUNAL D'HLM DE TOULON, dont le siège est avenue Franklin-Roosevelt, Le Saint-Mathieu
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100746
24 juin 2015
24 juin 2015
Pierre Clément X... et M.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CESEC:2021:437141.20211119
19 novembre 2021
19 novembre 2021
Mathieu Herondart, conseiller d'Etat et M. Clément Tonon, auditeur-rapporteur. Rendu le 19 novembre 2021. Le président : Signé : M. Christophe Chantepy Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105662_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 août 2021, Mme D, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 août 2021 par lequel la préfète de la
Source officielle2 e chambre civile
634a4f4aacdcd6adff75a9ae
13 octobre 2022
13 octobre 2022
GITES DE FRANCE SERVICES SAONE ET LOIRE prise en la personne de sa gérante Madame [P] [N] domiciliée au siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentées par Me Clémence MATHIEU de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES
Source officielleJAF section 3 cab 5
69d0110acdc6046d4705ac20
3 avril 2026
3 avril 2026
N° MINUTE 8 JUGEMENT rendu le 03 Avril 2026 Art. 233 - 234 du code civil DEMANDEURS CONJOINTS Monsieur [Y] [Q] [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] (ROYAUME-UNI) Représenté par Me Clémence
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd8910a
6 février 2007
6 février 2007
Prévenu, intimé, détenu, comparant Assisté de Maître WACONGNE Mathilde, Avocat au barreau de DOUAI (commise d'office) X...
Source officielleJAF section 2 cab 5
66a3e932c63cd64a75c454b6
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Portalis 352J-W-B7I-C3UFJ N° MINUTE : JUGEMENT DE DIVORCE rendu le 23 juillet 2024 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDEUR Monsieur [T] [E] [Adresse 1] [Localité 7] Ayant pour conseil Me Clémence
Source officiellecr
613725b9cd580146774200f2
12 mai 1998
12 mai 1998
Mathilde, épouse I..., - A... Michel, - D... Hubert, - H...
Source officielle1re chambre civile
62ce63889a20ce9fcf1268a1
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Localité 2] Représentée par Me Florian LOUARD, avocat au barreau de MACON INTIMÉ : Monsieur [Y] [M] né le 26 Avril 1928 à [Localité 4] (71) Le Bourg [Localité 3] Représenté par Me Clémence
Source officielle1re chambre civile
64f816590a9accd9695a4289
5 septembre 2023
5 septembre 2023
ANTARES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Clémence MATHIEU, membre de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielle1ère Chambre civile
6789fa500c7dc206c9eb7ed5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
BTP BANQUE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Mathilde LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019802214
21 novembre 2008
21 novembre 2008
CLINIQUES SPECIALISEES EN CHIRURGIE, OBSTETRIQUE, MEDECINE, dont le siège est 5 rue de la Clairière à Evry (91000), la FEDERATION DE L'HOSPITALISATION PRIVEE LANGUEDOC-ROUSSILLON, dont le siège est 55 rue Clément
Source officielleJ.L.D.
659c4c025882b39b2e739e4e
6 janvier 2024
6 janvier 2024
janvier 2024 en raison de l’empêchement des magistrats du service du juge des libertés et de la détention, légitimement absents ou requis à d’autres fonctions dans la juridiction assisté de Madame Clémence
Source officielleJ.L.D.
659c4c375882b39b2e73a026
6 janvier 2024
6 janvier 2024
janvier 2024 en raison de l’empêchement des magistrats du service du juge des libertés et de la détention, légitimement absents ou requis à d’autres fonctions dans la juridiction assisté de Madame Clémence
Source officielleJ.L.D.
659c4c385882b39b2e73a068
6 janvier 2024
6 janvier 2024
janvier 2024 en raison de l’empêchement des magistrats du service du juge des libertés et de la détention, légitimement absents ou requis à d’autres fonctions dans la juridiction assisté de Madame Clémence
Source officielleCour d'Appel
6253cae9bd3db21cbdd8c6f9
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Monsieur Mathieu A... Madame Lucie A... épouse B... Mademoiselle Claire A... Monsieur Dominique A... Mademoiselle Clémence A...
Source officielleContentieux général Proxi
6a1df218cdc6046d47c1e3d2
22 mai 2026
22 mai 2026
ARKEA FINANCEMENTS & SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Mathieu SPINAZZE, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Jérôme PASCAL, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleService des référés
659d9d7baa704a07f4934318
9 janvier 2024
9 janvier 2024
délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 09 janvier 2024 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence
Source officiellePage 6 sur 30