- et les observations de Me Merle, avocat de la société Mauffrey Seine Ouest. Considérant ce qui suit : 1. M. A... B..., né en 1970, est salarié de la société Mauffrey Seine Ouest depuis 2002.

MAUFFREY SERVICES, représentée par Maître [B], avocat au barreau de LYON Nous, [Y] [D], présidente de chambre, agissant en qualité de magistrate chargée d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus

Vu la procédure suivante : Procédures contentieuses antérieures : La société Mauffrey Transport et Manutention a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de prononcer la décharge des rappels

MAUFFREY HAUTS-DE-FRANCE GH COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 05 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 19/03015 -

Ingrid BERREBI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1087 - N° du dossier E000GYO7 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, présidente, Assistée de Saveria MAUREL

SCI [Adresse 2], RCS de Paris sous le n°391843380 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° 73 , 2 pages) Nous, Laurent NAJEM, conseiller délégué, Assisté de Saveria MAUREL, greffière, *** Par déclaration

X... a formé un appel-nullité principal de ce jugement et les sociétés Banque Martin Maurel, Banque populaire Loire et Lyonnais et Crésus un appel-nullité incident ; Attendu que M.

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 16 avril 1997, la société anonyme Banque Martin Maurel

les opposant : 1°/ à la société Compagnie de participations commerciales industrielles et financières - Pacifico, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Etablissements Maurel

COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre - Section K ORDONNANCE DU 13 MAI 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07/00751 NOUS, Jean-Pierre MAUBREY

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, POUR DEBOUTER MAUREY DE SA DEMANDE EN DIVORCE, APRES AVOIR ANALYSE LES ELEMENTS DE LA CAUSE ET SPECIALEMENT LES DEPOSITIONS RECUEILLIES AU COURS DE L'ENQUETE PRECEDEMMENT

dispositions de l' article 945- 1 du nouveau Code de procédure civile, l' affaire a été débattue le 02 Juillet 2007, en audience publique, les parties ne s' y étant pas opposées, devant Monsieur Jean- Pierre MAUBREY

dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juillet 2007, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Pierre MAUBREY

PARRINELLO VILAIN & KIENER, avocat au barreau de PARIS, toque : R098 - N° du dossier [U] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° 70 , 2 pages) Nous, Marie-Hélène MASSERON, présidente, Assistée de Saveria MAUREL

recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Lorraine Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : la société Financière Mauffrey

Après avoir au cours de l'audience publique du 25 août 2025, présenté son rapport et entendu les observations orales de : * Me Maurey-Thouot, avocat représentant M.

Après avoir au cours de l'audience publique du 25 août 2025, présenté son rapport et entendu les observations orales de : * Me Maurey-Thouot, avocat représentant M.

alerté le maître d'ouvrage ; que le représentant de Soditherm n'avait fait aucune réserve lors de la signature du contrat à la différence notamment du service après vente de la société Chaffoteaux et Maury