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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722a3cd580146773ff7e3
10 avril 1996
10 avril 1996
Z..., Octave Fregonese, 4°/ de Mme X..., Germaine Montoya épouse Fregonese, demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de
Source officielleciv2
613722eacd58014677403254
13 mai 1997
13 mai 1997
Octave X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 février 1997 par le tribunal d'instance d'Arras, en matière électorale, au profit de M.
Source officielleciv1
61372451cd580146774147c0
3 novembre 2004
3 novembre 2004
PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'Octavie
Source officielle3ème chambre
DTA_2300953_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Les valeurs limites sont de 7 dB (décibels) pour les bandes d'octaves normalisées centrées sur 125 hertz (Hz) et 250 Hz, et de 5 dB pour celles centrées sur 500, 1 000, 2 000 et 4 000 Hz. 10.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1903566_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
B..., l’expert a constaté un dépassement très important des émergences spectrales dans les bandes d’octave de 125 hz et 250 hz ; cette constatation est suffisante sans que l’on puisse leur opposer que
Source officielleciv1
60794bae9ba5988459c43a2d
22 juillet 1987
22 juillet 1987
Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'aux termes de deux actes reçus le 20 février 1974, par le notaire Z..., Octave X..., décédé le jour même, a vendu à M.
Source officielleciv3
61372196cd580146773f5021
31 mars 1992
31 mars 1992
Société protectrice des animaux (SPA), dont le siège est ... (17ème), 2°) le Conseil presbytéral de l'église réformée des Batignolles Temple, dont le siège est ... (17ème), venant aux droits de Mlle Octavie
Source officielleciv1
61372326cd58014677406147
5 janvier 1999
5 janvier 1999
Geneviève, née A..., demeurant PK 4, route de Baduel,97300 Cayenne, 3 / de Mme Noémie X..., née A..., ayant demeuré Cité Jean Gilles, ..., 4 / de Mme Octavie A..., demeurant ..., défenderesses
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2200249_20220826
26 août 2022
26 août 2022
le dégrèvement des rappels d'imposition sur le revenu auxquels ils ont été assujettis pour un montant de 537 192 euros à raison de la plus-value réalisée sur la cession des immeubles situés 73 rue Octave
Source officielle1ère chambre section inst
64a50cf2b8594705dbfccc43
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Par ailleurs, les émergences sur les bandes d'octave de 500 à 2 000 Hertz sont toutes supérieures aux valeurs réglementaires, ce qui est également le cas de la bande d'octave de 4 000 Hertz sur la terrasse
Source officielle1ère chambre
DTA_2302983_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Enfin, aux termes de l’article R. 1336-8 : « L’émergence spectrale est définie par la différence entre le niveau de bruit ambiant dans une bande d’octave normalisée, comportant le bruit particulier en
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
673c39c13c84857e1cd87f8d
15 octobre 2024
15 octobre 2024
contestations relatives au partage Décision attaquée : n° 16/18407 rendue par le TJ de PARIS le 30 Novembre 2022 Appelant : Monsieur [B] [Y], représenté par Me Valentine COUDERT de la SELARL OCTAAV
Source officielleciv1
61372263cd580146773fc8a0
29 novembre 1994
29 novembre 1994
Metz, 10 septembre 1992) n'a pas fait application des règles du rapport successoral, mais s'est fondé sur les règles du mandat, pour condamner solidairement les époux B... à restituer à la succession d'Octavie
Source officielle9ème chambre
69e9a2dbcdc6046d4736dc3f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
N° RG : 2024P01590 DEBITEUR SASU ZOPOP 1 RUE PROMENADE COEUR DE VILLE 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX RCS NANTERRE : 914909320 2022 B 12391 Enseigne : MAISON POPEILLE Représentant légal : MAMIA 24 RUE OCTAVE
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
68dec91f6af9fd1f80953015
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 02 Octobre 2025 Minute N° DOSSIER : N° RG 25/00363 - N° Portalis DBWS-W-B7J-EKDW AFFAIRE : [U] / [T] Grosse Me [J]-octavie BRESSOT
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2318827_20230831
31 août 2023
31 août 2023
à la directrice académique des services de l'éducation nationale de l'académie de Paris d'affecter, à titre provisoire et conservatoire, B C au sein d'une classe de quatrième à horaires du collège Octave
Source officielle5ème Chambre
671b35ad2edfb0b58c05f036
24 octobre 2024
24 octobre 2024
du juge des contentieux de la protection statuant en qualité de juge des tutelles du Tribunal Judiciaire de SAINT-MALO en date du 31 décembre 2020 Représentée par Me Stéphane LALLEMENT de la SELARL OCTAAV
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007626454
17 juin 1988
17 juin 1988
Octave X..., demeurant à Siarrouy, Vic-de-Bigorre (65500), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1- annule le jugement du 15 novembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Pau a rejeté sa demande
Source officielleciv3
6137233acd580146774071b9
15 juin 1999
15 juin 1999
Octave Y... avant son décès en 1956 et retenu que M.
Source officiellecomm
613722ebcd5801467740339b
1 juillet 1997
1 juillet 1997
Octave Z..., 5°/ de Mme Gisèle X..., épouse Z..., demeurant ensemble ... les Eaux, 6°/ de M.
Source officiellePage 6 sur 25