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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
69738817cdc6046d476d7629
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La radiation sera donc prononcée. Sur les autres demandes : Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande. MM. [K] supporteront les dépens.
Source officielleChambre sociale
65321a859e4ea48318f5ab2d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
SANTE, prise en la personne de son représentant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON Nous, Olivier
Source officielleAudience de mise en état
69c9a3f7cdc6046d47724ec1
19 janvier 2026
19 janvier 2026
L'affaire ne sera rétablie que sur justification de l'accomplissement des diligences dont le défaut a entraîné la radiation.
Source officielleAudience de mise en état
69c9a415cdc6046d47725151
19 janvier 2026
19 janvier 2026
L'affaire ne sera rétablie que sur justification de l'accomplissement des diligences dont le défaut a entraîné la radiation.
Source officielleAudience de mise en état
69b8f586cdc6046d47f0619c
20 octobre 2025
20 octobre 2025
des conclusions, Le juge de la mise en état constate la radiation administrative de l'instance no 2025 003298 de GROUPE APR (SAS) représenté(s) par Me Olivier ROUVIERE contre [Localité 1] (SAS) représenté
Source officielleService des Référés
651fa556c601f08318991727
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Faute pour le requérant de justifier d'avoir fait signifier le jugement, celui-ci n'est pas exécutoire et sa radiation ne peut en conséquence être sollicitée.
Source officielleAudience de mise en état
Me LABAT Olivierc/HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D'ASSURANCES SARL ARRACHOU
69b8f4a4cdc6046d47f04ea3
20 octobre 2025
20 octobre 2025
par Me LABAT Olivier contre HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D'ASSURANCES SARL ARRACHOU Et dit que cette radiation administrative ne fait pas obstacle à la poursuite de l'instance, après rétablissement de
Source officielleAudience de mise en état
69b8f66dcdc6046d47f0711f
24 novembre 2025
24 novembre 2025
L'affaire ne sera rétablie que sur justification de l'accomplissement des diligences dont le défaut a entraîné la radiation.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8ddde
11 mai 2011
11 mai 2011
C/ Me Olivier Y...- Mandataire liquidateur de PHILIPS DISPLAYS FRANCE ...
Source officielleTrib. de Commerce
69da9fb4cdc6046d47e9e614
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Minute signée par Monsieur Olivier FRAQUET, Président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier.
Source officielleChambre 3-4
63b7cc6d6b63637c907b7864
5 janvier 2023
5 janvier 2023
SIWI Représentée par Me Olivier FERRI de l'AARPI FERRI - BRUNET & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Appelante M.
Source officielleRéférés
630710837786aac563f27577
23 août 2022
23 août 2022
né le 22 Juillet 1976 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Loïc DUCHANOY de la SCP LDH AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 16 COMPOSITION : Président : Olivier
Source officielle1re chambre civile
68f1d74c7ffb526292dd6e9f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Avril 1985 à [Localité 6] (26) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric HOPGOOD, membre de la SELARL HOPGOOD ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE ***** Nous, Olivier
Source officielleaudience de plaidoirie
69b8f69bcdc6046d47f07411
12 janvier 2026
12 janvier 2026
L'affaire ne sera rétablie que sur justification de l'accomplissement des diligences dont le défaut a entraîné la radiation.
Source officielleChambre sociale
697dd934cdc6046d475fff4d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
CLECH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R277 Etablissement [3] Représenté par Me Anne GESLAIN de la SELAS DU PARC - MONNET BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 Nous, Olivier
Source officielleChambre civile 1-2
662b440afe25450008314d6e
25 avril 2024
25 avril 2024
MOTIFS DE L'ORDONNANCE I) Sur la demande de radiation pour défaut d'exécution du jugement dont appel La société Diac sollicite la radiation de l'affaire sur le fondement de l'article 526 du code
Source officielleChambre 2-4
665968af37809900088653c1
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[O] [J] Représenté par Me Olivier MEFFRE de la SELAS MEFFRE AVOCATS, avocat au barreau de TARASCON M.
Source officielle1ère Chambre
65a8d49ce12c85000874af9a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Pour s'opposer à la demande de radiation, Madame [X] soutient en second lieu qu'elle est dans l'incapacité d'exécuter le jugement.
Source officielleChambre sociale
63d379e6d1bc2605de4b4863
26 janvier 2023
26 janvier 2023
La lettre officielle de son conseil étant restée sans réponse, il est demandé la radiation prévue au texte susvisé. M.
Source officielle1re chambre civile
694539d075782d5f06b7202e
18 décembre 2025
18 décembre 2025
[X] et de Mme [D] en date du 17 septembre 2025 formant incident de procédure en ce qu'il est demandé la radiation de l'affaire et la suspension des délais impartis à l'intimé par les articles 905-3,909
Source officiellePage 6 sur 115
RAVIX, Olivier
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d’actif. N° RG : 20/01478
15/10/2021
Voir →
RAVIX, Olivier
Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l’état des créances au tribunal judiciaire d’Avignon, où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la présente publication. RG 20/1478
18/03/2021
Voir →
RAVIX, Olivier
Autre jugement prononçant — jugement prononçant la liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 22 juin 2020. Liquidateur judiciaire : Me Christian RIPERT, mandataire, 23, rue Banasterie, 84000 Avignon. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. N° RG : 20/01478
29/11/2020
Voir →