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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
634f9548b5afe5adfff28926
17 octobre 2022
17 octobre 2022
décision du 29 juin 2017assistée de Madame [Z] [C] mandataire privé, en qualité de curatrice demeurant [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Sophie PHILIPPE
Source officielle3e chambre sociale
6684eaf5a0de54ff609f7ed6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Philippe CLUZEL ARRÊT : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
680b18e098bcafcb3a63e0ab
23 avril 2025
23 avril 2025
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleChambre 1-6
6973ab4dcdc6046d4771aec5
22 janvier 2026
22 janvier 2026
soulagement dudit genou s'inscrivait dans la réparation du préjudice.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205723_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Philippe Brun a déposé le 22 juillet 2021 une demande de carte mobilité inclusion mention « stationnement pour personnes handicapées ».
Source officielle5e chambre civile
627b55bc76c5d9057df800ec
10 mai 2022
10 mai 2022
Madame [X] [Y] [O] EPOUSE [I] épouse [I] née le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 12] (BELGIQUE) [Adresse 10] [Localité 6] (BELGIQUE) Représentée par Me Maxime BESSIERE de la SELARL COUTURIER PHILIPPE
Source officielle3e chambre sociale
6629f363dc6faf0009588861
24 avril 2024
24 avril 2024
Philippe CLUZEL ARRET : - réputé contradictoire. - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a099052be3e083f4fad4ae
22 juillet 2024
22 juillet 2024
[Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Philippe KAZMIERCZAK, avocat au barreau de METZ INTIMÉES : Madame [J] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sébastien HERRMANN, avocat au
Source officielleChambre 1-6
642fb556cece1704f5747341
6 avril 2023
6 avril 2023
Compagnie d'assurance GROUPAMA MEDITERRANEE S AGRICOLES MEDITERRANEE Compagnie d'assurance HELSANA ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : -SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON -Me Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 4
68e0158874e929a9d8fa45b1
3 octobre 2025
3 octobre 2025
IARD & SANTE anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Maître Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 4
68e015b574e929a9d8fa489a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
IARD & SANTE anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES Dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893ad
8 mars 2007
8 mars 2007
Claude BILLY, Conseiller Mme Marie-Claude GENDRE, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00367
27 mars 2018
27 mars 2018
Philippe X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 11e chambre, en date du 19 janvier 2017, qui a condamné la première, pour blessures involontaires, à 30 000 euros d'amende, le second, pour
Source officielle5ème Chambre
5fd9276bc60727066e0cbdc3
27 mai 2020
27 mai 2020
Une arthroscopie du genou droit a été réalisée en novembre 1988. M.
Source officielleChambre Civile
642bbfd7d49e0104f58f013a
3 avril 2023
3 avril 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b210dac4cf860008dff684
24 janvier 2024
24 janvier 2024
SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame [R] TIREL lors des débats et Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a82
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Florian X..., chef de chantier, aux termes de laquelle " aux dires de la victime... celui-ci s'est tourné le genou droit en avançant dans une tranchée de drainage " le 7 novembre 2007, à 15 heures 40,
Source officielleTrib. de Commerce
69a0de88cdc6046d47dc7b9c
17 janvier 2025
17 janvier 2025
MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par Assignation en date du 07 juin 2023 La cause a été entendue à l'audience du 22 novembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de41
16 mai 2011
16 mai 2011
né le 24 Septembre 1949 à ORAN (ALGERIE) ... 69360 SERREZIN-DU-RHONE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de la SELARL CABINET PHILIPPE BUSSILLET, avocats au barreau de LYON
Source officiellePôle social
698b89a3cdc6046d47cc01ec
7 janvier 2026
7 janvier 2026
POUMAILLOUX DEFENDERESSE : CPAM DE LA MOSELLE [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 2] Dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Marie FARJOT, Vice-Présidente Assesseur : Philippe
Source officiellePage 6 sur 24