litigieux, faisant observer que l'élagage demandé suppose des branches que n'a pas le palmier.

que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Claude Z... coupable des délits de contrefaçon et d'usage de quatre chèques d'un montant de 1 000 francs et d'un chèque de 867,50 francs émis sur le compte de Jean-Pierre

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

corps de Melle Monique X..., âgée de 21 ans, était découvert dans un appartement du 6ème étage situé au numéro 2 de l'allée ... à Wittelsheim ; que la demanderesse, âgée de 25 ans, était la voisine de palier

par sa déclaration à la police à un incident de nature purement professionnel ; que ses déclarations avaient été faites de mauvaise foi, car elles n'étaient pas pertinentes, défaut que ne pouvait pallier

PALM PROMOTION, prise en la personne de son directeur en exercice domicilié ès qualité au siège social 323 avenue du Président Hoover 59000 LILLE représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à

ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande du mis en examen tendant à la nullité des actes effectués par le juge d'instruction entre l'annulation partielle de la procédure et le retrait effectif des pièces

à vivre avec cuisine, couloir, salon, Sous-sol (1er étage du bâtiment, côté jardin) : pallier, salle d’eau, WC, 1 chambre avec accès sur l’extérieur et une terrasse couverte de 8,22 m² desservant une

et de surveillance pour les questions techniques réservées à chaque corps de métier concerné, d'autre part, (métrages effectués sur place par les métreurs avec simple obligation de vérification sur pièces

Pierre, conseiller rapporteur, MM. Hanne, Berthéas, Lesage, Favard, conseillers, Mme Kermina, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M.

Jean-Pierre, - B...

B... dispose quant à lui, outre de la moitié de ces biens, de plusieurs comptes bancaires ouverts en Suisse, au Luxembourg et à Monaco ; que l'avocat ne produit, pour pallier l'insuffisance de l'annexe

Vu les autres pièces du dossier.

La SARL LA PALME D'OR a formé un recours pour contester l'avis d'inaptitude prononcé par le médecin du travail.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Palmer Debru n'est pas admis. Article 2 : La présente décision sera notifiée à la société civile immobilière Palmer Debru.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Par ordonnance du 29 avril 2019, le juge d'instruction a renvoyé M.

' vertex Droite oui Gauche oui Paume ' nuque Droite non Gauche oui Main ' dos / lombes Droite lombes Gauche lombes Testing de la force musculaire 5/5 Dynamométrie (D/G) : 40/80 Testing tendineux

Vu les autres pièces du dossier.