construire délivré le 10 septembre 1982, ce sous astreinte de 500 francs par jour de retard ; " aux motifs que Paul X... a été définitivement déclaré coupable d'avoir au lieu dit Alba Serena, commune de Poggio-Mezzana

le 20 juin 1988 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit de : 1°/ Monsieur Lucien Z..., 2°/ Madame Marie-Françoise A..., épouse Z..., demeurant tous deux à Sainte-Marie de Poggio

Conseil d'Etat a attribué au tribunal administratif de Nice la requête enregistrée le 16 mai 2024 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat par laquelle Mme C B, épouse A, représentée par Me Poggio-Bouquié

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : W 23-19.868 Demandeur(s) : la société Poggia Provence Avocat(s) : la SCP Lesourd Défendeur(s) : la société

auquel le dossier a été communiqué : Représenté par Mme Louise BOLUFER, substitut du procureur de la République Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 25/03/2025 LE TRIBUNAL La société SARL POGGI

du code de justice administrative ; Vu, 2°) sous le n° 337066, la requête, enregistrée le 26 février 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté par l'ASSOCIATION D'ENTRAIDE DES POLIOS

C/ SA BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE SCP POGGI JACQUES & POGGI-GONDOIN SANDRINE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Yves

ARRET DU DIX HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : SARL POLINI CONSTRUCTION Prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant et domicilié ès qualité audit siège Poggio

de désigner un expert en vue, à titre préventif, de dresser un état descriptif de l’état des immeubles situés autour de la zone des travaux qui vont être entrepris pour la reconstruction du pont du Poggio

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistré le 28 mars 2024 et le 24 janvier 2025, Mme C A épouse B, représentée par Me Poggio-Bouquié, demande au tribunal dans le dernier état

maire de Conca a refusé de lui délivrer un permis d'aménager pour la création d'un lotissement composé de 17 lots à fin de construire, sur la parcelle cadastrée section E n° 301, située au lieudit " Poggio

ont déjà été payées ; que les parties ne peuvent déroger à cette règle d'ordre public par l'insertion dans leurs accords d'une disposition contraire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Pogic

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF DECEMBRE DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Marie Z... épouse A... ... 20230 POGGIO MEZZANA Comparante INTIMES : M.

née le 20 Juillet 1932 à SFAX (SUISSE) ... 13980 ALLEINS Comparant en personne INTIMES : Madame Mireille Z... ... 20230 POGGIO MEZZANA Comparant en personne Madame Isabelle Y...

Pierre, André X..., demeurant à Poggio San Andrea par Porto Vecchio (Corse du Sud), lieudit Casone l'Oso, en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1990 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile),

date du 21 mars 1972, l'Etat français concéda l'établissement et l'exploitation du port de plaisance de Campoloro au syndicat intercommunal à vocation multiple de Cervione-Valle dit Campoloro-Santa-Poggio

En deuxième lieu, il résulte de l'instruction que le vaccin Infanrix Polio utilisé pour la vaccination contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile professionnelle (SCP) Poggi-Fabiani, dont le siège est

sous les no C 108 et C 966 faisant partie du Domaine d'ALZITONE géré par la commission syndicale des biens indivis de ce même domaine appartenant aux communes de GHISONI, GHISONACCIA, LUGO DI NAZZA et POGGIO

Ainsi, aucune faute de la société Poggi architecture ne peut être retenue.