Raphaël, contre l'arrêt n° 233 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 25 février 2000, qui, pour violences volontaires, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis ;

CREDIT LOGEMENT LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'ENSEMBLE IMMO BILIER [Adresse 2] [Adresse 2] LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'ENSEMBLE IMMO BILIER LE CARRÉ RAPHAEL VOLUME 3, [Adresse 2]

publics (la SMABTP), aux termes d'une police garantissant sa responsabilité civile promoteur, a, sous la maîtrise d'oeuvre de la société SACIL, entrepris en 1999 la construction de deux immeubles à Saint-Raphaël

Les dépens seront déclarés frais privilégiés du redressement judiciaire de la SARL RAPHAEL BRUNO PAR CES MOTIFS LA COUR Reçoit la SARL RAPHAEL BRUNO en son appel.

Raphaël, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 janvier 2000, qui, sur le seul appel par la partie civile d'une ordonnance de non-lieu rendue par le juge

Raphaël Mucci

relative à la situation de la concurrence dans divers marchés passés par les communes de Saint-Raphaël et Puget-sur-Argens

Aqua Racing Club demeurant...-83700 SAINT RAPHAEL représentée par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de Me Ghislaine JOB-RICOUART, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.

APPELANTES Société LA REGIE DES PORTS RAPHAELOIS, dont le siège social est sis 26, place Sadi Carnot - 83700 SAINT RAPHAEL représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat

, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques GATINEAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Raphaël

Frédéric et Raphaël A... et Mlle Rachel A... (les consorts A...), ses trois petits- enfants, venant par représentation d' Anita A..., sa fille, prédécédée ; que Mme Y..., M.

est le juge de l'exécution du lieu où demeure le débiteur, le juge saisi à tort devant relever d'office son incompétence ; que, Mme Y... ayant transféré son domicile, depuis décembre 1997, à Saint-Raphaël

Requête n o 14754/10 Raphaël TORRENS contre la Belgique introduite le 24 février 2010 EN FAIT Le requérant, M. Raphaël Torrens, est un ressortissant espagnol né en 1966 et résidant à Lantin.

La SCCV RAPHAEL, partie perdante, supportera la charge des entiers dépens.

Raphaël Y... la somme de 48 500 € ; Déboute M. Marcel X... et M.

Raphaël, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 1999, qui, dans la procédure suivie contre Sébastien Y... des chefs notamment de vols

Raphaël Jung

La SCI Raphaelle y a répondu par un mémoire enregistré le 30 mars 2023. Vu les autres pièces du dossier.