Raphaël Y..., 3°/ M.

Raphaël TRARIEUX, conseiller, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

Raphaël Chambon, Auditeur, - les observations de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de la FÉDÉRATION NATIONALE DES CHASSEURS et de la FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE LA MEUSE, - les conclusions

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies certifiées conformes pour : Me Rachel NAKACHE #R0099Me Sadio DOUCOURÉ #D1533Mme [Z] [B] (courriel)délivrées le : + 1 copie dossier ■ 4ème chambre

DBVB-V-B7J-BOGXI Chambre 1-7 Ordonnance n° 2025/M138 Affaire : SARL TILE CLUB prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis Représentant : Me Rachel

Le 14 Janvier 2025 Le Président Emmanuelle WIDMANN - Copie de l’ordonnance remise en main propre à l’avocat de permanence Me Raphaël MUSCILLO le 14 Janvier 2025 - Copie de l’ordonnance transmise

née le 20 Janvier 1965 à SOYAUX (16800) de nationalité Française ... ... 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE, AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me Raphaële CHALIE, avocat

[W] [P] Représentant : Me Alexis KIEFFER de l'ASSOCIATION KIEFFER LECOLIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON - Représentant : Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat

ORDONNANCE DU 30 avril 2023 N° 2023/554 N° RG 23/00554 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLGZJ Copie conforme délivrée le 30 avril 2023 par courriel

ORDONNANCE DU 30 avril 2023 N° 2023/0556 N° RG 23/00556 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLGZL Copie conforme délivrée le 30 avril 2023 par courriel

ORDONNANCE DU 30 avril 2023 N° 2023/558 N° RG 23/00558 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLGZN Copie conforme délivrée le 30 avril 2023 par courriel

BIOMET MERCK FRANCE a porté un intérêt au projet promu par Raphaël X...

FONCIERE ESCUDIER [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Arthur ARNO de la SAS LGMA, avocat au barreau de PARIS assistée de Me Raphael GIRAUD, avocat au barreau de TOULOUSE S.C.

la santé publique) Dossier N° RG 25/02302 - N° Portalis DB22-W-B7J-TNM6 N° de Minute : 25/2203 M. le directeur du INSTITUT MGEN DE [Localité 8] [Localité 10] c/ [R] [N] NOTIFICATION par courriel

25/02289 - N° Portalis DB22-W-B7J-TNFL N° de Minute : 25/2191 M. le directeur du CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE [Localité 14] - [Localité 16] c/ [X] [P] [S] épouse [T] NOTIFICATION par courriel

code de la santé publique) Dossier N° RG 25/02299 - N° Portalis DB22-W-B7J-TNKC N° de Minute : 25/2200 M. le directeur du CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE ROUSSEL c/ [X] [U] NOTIFICATION par courriel

[B] C/ PREFETE DU RHONE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 06 JUILLET 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Raphaël