; Vu les mémoires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'un renseignement, recueilli le 28 octobre 2015, relatif à l'arrivée imminente d'un véhicule Renault

Bruntz, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que la société de services Elysées Marbeuf, qui exploite depuis 1963 dans le magasin Renault

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 13 décembre 2001), que la société Renault, maître de l'ouvrage

conduire pour une durée d'un mois ; "aux motifs que les gendarmes de la brigade d'intervention rapide de Besançon circulant sur l'autoroute A 36 en patrouille motorisée se sont vu dépasser par une Renault

. ; " aux motifs, notamment, que " dans la descente dite de Meyreuil, territoire de la commune de Fuveau, Jean-Louis Y... a vu arriver dans son rétroviseur le conducteur de la Renault 5 (le prévenu)

épouse Y..., des chefs de vols de deux tableaux ; "aux motifs que la société Sogeto a contesté l'existence d'une transaction emportant compensation entre les deux tableaux litigieux et le véhicule Renault

terrain autorisant l'exercice d'une activité particulière, alors que cet acte ne produit d'effet qu'entre les parties audit acte ; qu'à juste titre, le tribunal a relevé que tant la camionnette estafette Renault

1], [Localité 8], ont formé le pourvoi n° A 22-24.629 contre l'arrêt rendu le 12 octobre 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Renault

la lettre contenant le bon de participation adressé par le client à l'organisateur du jeu, le délit de loterie prohibée n'est pas constitué ; que c'et le cas de "La Roulette de la Chance" et de "La Renault

Twingo immatriculé [Immatriculation 4], l'autorisation de géolocalisation de la ligne téléphonique n° [XXXXXXXX01] utilisée par Monsieur [X] et l'autorisation de géolocalisation du véhicule Renault Master

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Régie nationale des Usines Renault, société anonyme, dont le siège est ...,

2000 par la cour d'appel de Besançon qui déclarait irrecevable son recours en révision à l'encontre de l'arrêt rendu par cette même Cour le 27 janvier 1998 et de l'avoir condamné à verser à la société Renault

d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, ensemble l'article 954 in fine du même code ; alors que, de troisième part, les conditions de travail et le climat général de tension régnant

B..., qui ne sont pas parties à l'instance, ni liés aux parties, le véhicule Fiat Punto, qui roulait avenue Charles Vaillant dans le même sens que le véhicule Renault 11 à bord duquel ces deux témoins

membres du comité exécutif du groupe Renault.

Conseil de la concurrence (le Conseil), après notification de griefs le 29 mars 2000 à la société Automobiles Peugeot et au groupement des concessionnaires Automobiles Peugeot, d'une part, à la société Renault

E... avait une vision totale du véhicule Renault Super Cinq mais ne pouvait avoir la visibilité du véhicule Volkswagen Corrado, sa visibilité étant perturbée par la présence précisément du véhicule Renault

mémoire en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Michel X... a été interpellé par les agents des Douanes le 21 janvier 1991, à 10 heures, alors qu'il circulait au volant d'un véhicule Renault

juge que devant la Cour et corroborées en tous points par celles de Vivette Z..., que celle-ci a maintenu devant le tribunal, que le 28 novembre 1992, avenue de Choisy à Paris, au volant du véhicule Renault

X..., de SCP Delaporte et Briard, avocat de la Régie nationale des usines Renault, les conclusions de M.