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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
643a428dd83dbd04f5fb29e8
13 avril 2023
13 avril 2023
au barreau de DIJON, vestiaire : 90 assisté de Me Paul ZEITOUN, membre de la SELARL PZA PAUL ZEITOUN, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6385826f3a04f52166fe
5 avril 2023
5 avril 2023
MMK ISOLATION [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me David LLAMAS, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Paul ZEITOUN, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS APPELANTE
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
680a7c5fc9134b6bc8ff3606
3 avril 2025
3 avril 2025
BNP PARIBAS Représentant : Me Guillaume METZ, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 255 C/ Madame [X] [Y] Exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme délivrée le :
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b52
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Sa personnalité et les événements douloureux de son passé la rendaient fragile et vulnérable au regard des autres et surtout à une agression.
Source officiellecr
613725e8cd58014677421779
30 mai 2001
30 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Source officielle1ère Chambre
6892e42ebf535a2d228f968e
5 août 2025
5 août 2025
au barreau de BESANCON, avocat postulant Représenté par Me Jérémie BOULAIRE de la SELARL BOULAIRE, avocat au barreau de DOUAI, avocat plaidant S.A.
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
678aa7b55289c7662ca2b1bf
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/01084 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YZJA Minute : 25/00002 SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Représentant : Me Samira MAHI, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
65b3688a8c0355000835f50f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ZEITOUN de la SCP CABINET BAULAC & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0207 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Novembre 2023, en audience publique, devant la
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
678aa7b95289c7662ca2b23d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
: [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 24/02873 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZCSR Minute : 25/00005 SA BANQUE POPULAIRE RIVES DE [Localité 7] Représentant : Me Guillaume METZ, avocat
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
67fe9ee37a459da3dcde9585
7 avril 2025
7 avril 2025
sous la présidence de Madame Fatima ZEDDOUN, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Claudine ADUFASHE, greffier audiencier ; ENTRE DEMANDEUR : S.A.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11195
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Ricour, conseiller rapporteur, Mme Farthouat-Danon, conseiller, Mme Rémery, avocat général, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat
Source officielle1ère ch. - Sect. 3
668f999a8dee2c23d20f9f84
5 juillet 2024
5 juillet 2024
au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielle18° chambre 1ère section
67f418c94e0040aa3735d4bc
7 avril 2025
7 avril 2025
[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Paul ZEITOUN de la SELEURL PZA PAUL ZEITOUN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1878 Décision du 07 Avril 2025 18° chambre 1ère section N° RG
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6744cde4277d1bd5b4
15 avril 2022
15 avril 2022
ZEITOUN de la SCP CABINET BAULAC & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0207 INTIMEE S.A.S.
Source officielle1re chambre 2e section
63b5472fc9018405dfcaae5b
3 janvier 2023
3 janvier 2023
de la SELEURL PZA PAUL ZEITOUN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1878 - Représentant : Me Banna NDAO, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 - N° du dossier 22/006
Source officielle2ème Chambre
671894b4d8ceca1cd701924c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
POITIERS ayant pour avocat plaidant Me Joseph CZUB, avocat au barreau D'AIX EN PROVENCE INTIMEES : S.A.S.
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
6786b2fadf5b5c7d10ca44d4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CREATIS Représentant : SELARL HKH AVOCATS, avocats au barreau d’ESSONNE, vestiaire : C/ Monsieur [O] [H] Madame [M] [C] épouse [H] Exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
680bcde1c64531385b021a04
3 avril 2025
3 avril 2025
BNP PARIBAS Représentant : Me Guillaume METZ, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 255 C/ Madame [Z] [E] [W] Exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme délivrée le
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
67fe9edc7a459da3dcde94cb
3 avril 2025
3 avril 2025
] Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/11056 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2I5Z Minute : 25/00461 SA d’HLM BATIGERE HABITAT Représentant : Me Nathalie FEUGNET, avocat
Source officielleChambre 1-5
68fb978611af6ba0065f4491
23 octobre 2025
23 octobre 2025
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Paul ZEITOUN de la SELEURL PZA PAUL ZEITOUN, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Giovanna NINO, avocat au barreau de PARIS, plaidant PARTIE
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