Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
67ef6c889a9834ffd825fb5b
3 avril 2025
3 avril 2025
domicilié en cette qualité [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle Vajou de la Selarl LX Nîmes, avocate au barreau de Nîmes Représentée par Me Caroline Ranieri de la Selarl Ringle
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
660e43160740db0008fa94f3
3 avril 2024
3 avril 2024
1] [Localité 4] Représentée par la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Et assistée de Me Lubna POULET substituant Me Antoine RICARD de la SELARL RICARD RINGUIER
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210889_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2022, la société Pro Bureau Aménagement, représentée par la SELARL d'avocats Ringlé-Roy et Associés, agissant par Me Cros, demande
Source officielle1ère chambre
DTA_2102056_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
: - le rapport de Mme Pastor, première conseillère, - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique, - les observations de Me Dillenschneider, représentant Mme C, et celles de Me Ringue
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007629639
27 juin 1990
27 juin 1990
Considérant, en troisième lieu, qu'il résulte de l'instruction que la somme de 2 352 000 F taxes comprises que la Société Civile Champenoise BBLC a facturé en avril 1979 à la société anonyme "Champagne Ringer
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0107JUD003798609
7 janvier 2014
7 janvier 2014
In the case of Ringier Axel Springer Slovakia, a.s. v. Slovakia (no.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2523353_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
salle étant habituellement dédiée aux activités « baby gym » et « éveil corporel » pour les enfants de trois à cinq ans, alors que son activité nécessite un espace dédié au sport de combat comprenant un ring
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00535
28 mai 2013
28 mai 2013
Salve de Bruneton, avocat aux Conseils, pour le directeur général des douanes et droits indirects Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR dit que les marchandises référencées « PISTON RING
Source officiellesoc
61372395cd5801467740bb35
22 novembre 2000
22 novembre 2000
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances Gothaer Versicherun VVAG, dont le siège est Kaiser-Wilhelm, Ring
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10575
16 juin 2016
16 juin 2016
s'expliquer dehors » ; qu'il était établi par les pièces du dossier que la société Hôtel Littré avait été informée de l'incident du 18 juillet 2009 par Monsieur H..., directeur de la société client Ring
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d3ca54cdc6046d474d913a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Copie exécutoire : RICARD RINGUIER ET ASSOCIES - Me Antoine RICARD Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_20MA02137_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
enregistrés le 25 juin 2021, le 11 octobre 2021, le 30 novembre 2021 et le 27 janvier 2022, la société Eiffage Route Méditerranée, la société Guintoli et la société Razel-Bec, représentées par la SELARL Ringlé
Source officielleChambre commerciale 3-1
65aa300d009f81000890dca4
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Jugement rendu le 21 Mars 2022 par le TJ de Nanterre N° Chambre : 8 N° RG : 19/05295 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie TERIITEHAU Me Bruno RINGUIER
Source officiellePCP JCP ACR fond
65d64dc687daf743d9a54bc5
31 janvier 2024
31 janvier 2024
DEMANDEUR Monsieur [B] [N], [Adresse 1] représenté par Me Giuseppe GUIDARA, avocat au barreau de PARIS, DÉFENDEURS Monsieur [H] [L], [Adresse 2] représenté par Maître Antoine RICARD de la SELARL RICARD RINGUIER
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-4998
18 février 2003
18 février 2003
judge, acting at the request of the Ministry of the Interior, gave a number of orders authorising the tapping of the telephone lines of several people suspected of belonging to a cocaine trafficking ring
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_22DA02444_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Il a été hospitalisé au centre hospitalier de Saint-Quentin le 2 novembre 2017, où a été pratiquée une amputation traumatique " Ring Finger " au 4ème rayon de la main droite.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-227886
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Russia , no. 10257/17, § 29, 16 April 2019; and, mutatis mutandis , Ringier Axel Springer Slovakia v. Slovakia , no. 41262/05, § 109, 26 July 2011, with further references)?
Source officielleJEX
677d7d98b032d83cfd3e74a2
7 janvier 2025
7 janvier 2025
) dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Sylvie RUEDA-SAMAT de la SELARL RINGLE
Source officielle9ème Chambre JEX
671002d5fac14a1f31d9af91
15 octobre 2024
15 octobre 2024
dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Sylvie RUEDA-SAMAT de la SELARL RINGLE
Source officielleJEX
67ec3146dd062d9f810e1d08
1 avril 2025
1 avril 2025
) dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Sylvie RUEDA-SAMAT de la SELARL RINGLE
Source officiellePage 6 sur 29