et voyageurs, outre la somme de 504,89 euros au titre des congés payés afférents au rappel de salaire, alors, selon le moyen, qu'il appartient au salarié qui revendique une classification autre que celle

Sébastien Y...

Sébastian, - Z...

Sebastien, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 19 septembre 2002, qui, infirmant sur le seul appel de la partie civile l'ordonnance de non-lieu rendue

à [Localité 3] Non comparant Partie Jointe Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal judiciaire de Marseille Non comparant Tiers Demandeur [G] [V] [Adresse 3] Non comparant Nous, Sébastien

au sens de l'article 442-2 du Code pénal ; "alors que la chambre d'accusation, qui s'est abstenue de répondre à l'argument péremptoire du mémoire d'Annick X..., épouse Z..., faisant valoir que, si celle-ci

de la SARL Domino ressort à 18.35 pour l'année 2002 (pièce n° 16) ; que le même coefficient de rentabilité du personnel pour les établissements retenus dans l'étude comparative est très supérieur à celui

A... et Sébastien B..., la somme de 9 329,52 euros ainsi que, solidairement avec Carlos Z...

Sébastien Z... ne conteste pas avoir fait parvenir à Mme Céline Y.... Si Mme Céline Y... et M.

de se livrer à un trafic de cannabis et d'héroïne, et une information judiciaire était ouverte au cabinet du juge de Riom le 22 octobre 2002 ; que la mise sous surveillance du téléphone portable de Sébastien

Jean-Marie, ..., "aucune expertise graphologique n'est déterminante, mais il y a de troublantes ressemblances entre l'écriture de Bernard Z... et celle du corbeau"...

articles 509, 515 et 591 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Valérie X... épouse Y..., dont La Poste est civilement responsable, responsable du préjudice subi par Sébastien

suivants ont été effectués jusqu'à l'ordonnance litigieuse ( ) : - 24 décembre 2003 : contestation de la constitution de partie civile déposée au nom de l'AEIH par Me Y..., contestation formée par Me Sébastien

née le 21 Juin 1985 à Bastia (20200) ... 20213 Penta di Casinca assistée de Me Sébastien SEBASTIANI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. Armand Y...

(pièce n° 10) ; que la proximité entre la date de création de la société Financière et Industrielle privée et l'acquisition par celle-ci à partir du 11 septembre 1998 des actions de la société Union Normande

Sébastien D... dit H... n'a fait aucune difficulté pour reconnaître avoir eu une relation sexuelle ce soir-là avec Mme X... dans la position que celle-ci a décrite lors de son dépôt de plainte ; que toutefois

Sébastien X... laisse la cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.

né le 26 Mai 1954 à BOULOGNE BILLANCOURT (92100) ... 83500 LA SEYNE SUR MER ayant pour avocat Me Sébastien SEBASTIANI, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie Françoise Jacqueline Y... épouse X...

instance, le juge de cassation n'est pas en mesure d'exercer son contrôle sur la régularité de la composition de la cour d'assises ; "alors que, en outre, ni les mentions des arrêts civil et pénal ni celles

44200 NANTES non comparant Monsieur [X] [V] Logement D113 Etage 1 Bâtiment D 3 Côte Saint Sébastien 44200 NANTES non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Constance GALY