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119 résultats pour « Sandra Baden-Pille »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe Ib (suite)

—

X Les accessoires Alimentation : piles, batteries. Accessoires de tournage vidéo HD à main levée et studio : supports, visée, assistant de mise au point, pieds et rotules. Caractériser les différents systèmes d'alimentation.

Article Annexe Ib

—

C 464 - Trier et orienter des déchets : - ferreux et non ferreux - plastiques - papiers, cartons - bois - verre - piles et lampes - textiles - solvants...

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Cinq-Mars-la-Pile, Cussay, Esvres, Joué-lès-Tours, Loches, Montlouis-sur-Loire, Nouzilly, Saint-Roch, Savigné-sur-Lathan

Article Annexe

—

x - Alimentation autonome (pile, batterie, accumulateurs). x B.122 La commande de puissance - Fonction globale, caractéristiques d'entrée et de sortie.

Article (80 à 89)

—

MONTMORILLON D 727b LUSSAC-LES-CHATEAUX 86 D 727A D 727 MONTMORILLON D 727 MONTMORILLON 86 D 162 D 910 POITIERS D 741 SAINT-BENOIT 86 D 910 Limite département 86/37 PORT-DE-PILES

Article Annexe I

—

Lorsqu'on fait usage de moyens mécaniques adaptés, les piles ne s'élèvent pas à plus de 3 mètres de hauteur.

Article Annexe

—

l'élevage des vins, est constituée par le territoire des communes suivantes du département de la Gironde : Abzac, Les Artigues-de-Lussac, Les Billaux, Bonzac, Fronsac, Galgon, Libourne, Lussac, Montagne, Puisseguin, Pomerol, Saint-Aignan, Saint-Denis-de-Pile

LEGIARTI000023420454

—

petite, moyenne et grande puissance, ou de matériel de petite traction électrique. 31.2 AC Fabrication d'appareillage électrique d'installation. 31.2 AD Fabrication de matériel électrique à basse tension. 31.4 ZA Fabrication de piles

LEGIARTI000023420422

—

Fabrication de matériel électrique à basse tension. 31.2AD 2,30 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension. 31.2BA 2,30 Fabrication de fils et câbles isolés. 31.3ZA 3,00 Fabrication de piles

Article Annexe

—

27.11Z-A Fabrication de moteurs électriques. 27.11Z-B Fabrication de transformateurs électriques. 27.11Z-C Fabrication de groupes électrogènes. 27.12Z-Z Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique. 27.20Z-Z Fabrication de piles

LEGIARTI000026909531

—

Fabrication de matériel électrique à basse tension. 31.2AD 2,30 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension. 31.2BA 2,30 Fabrication de fils et câbles isolés. 31.3ZA 3,20 Fabrication de piles

Article Annexe II

—

Les stockages présentant des risques particuliers pour la gestion d'un incendie et de ses conséquences, tels que les stockages de piles ou batteries, figurent spécifiquement.

Article Annexe

—

Section transit (GEMA 11.609) de Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire). Section transit (ESRT 2C105) d'Evreux (Eure). Service informatique du commissariat de l'air (SICA) 35.510 (Paris).

Article ANNEXE

—

Asturies) (1) Roubaix Roubaix Nord (1) : Epeule (1), Trichon, Alouette, Fresnoy, Mackellerie, Alma Gare, Fosse aux Chênes, Entrepont, Hutin, Oran, Cartigny, Cul de Four, Hommelet, Centre Ville ; Nouveau Roubaix, Hauts Champs (1) ; Roubaix Est : Pile

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

b) Supérieur ou égal à 1 000 m ³ mais inférieur à 10 000 m ³ D - (1) A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l' article L. 512-11 du code de l'environnement . 2670 Accumulateurs et piles

Article Annexe

—

petite, moyenne et grande puissance, ou de matériel de petite traction électrique. 31. 2 AC Fabrication d'appareillage électrique d'installation. 31. 2 AD Fabrication de matériel électrique à basse tension. 31. 4 ZA Fabrication de piles

Article ANNEXE I b

—

différents types de fondations superficielles : semelle isolée, semelle filante, massif, longrine, radier S11. 3 : Les éléments verticaux Citer et localiser les différents éléments verticaux composant une structure en béton armé : poteaux, culées, piles

Article Annexe

—

2,10 Fabrication de matériel électrique à basse tension 31. 2AD 2,20 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension 31. 2BA 2,20 Fabrication de fils et câbles isolés 31. 3ZA 2,90 Fabrication de piles

Article Annexe V

—

Fabrication de piles, accumulateurs, batteries : D610 - utilisation du mercure Tonne de mercure acheté dans l'année. 1 750 Résultat par année.

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