Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
65b21102c4cf860008dff698
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68fb978411af6ba0065f4169
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officielle2e Chambre
615e0dc8c25a97f0381f4f87
27 mai 2014
27 mai 2014
Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Christian SCAPEL de la SCP SCAPEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par
Source officiellesoc
6079b2009ba5988459c54f11
5 mai 1971
5 mai 1971
QUI, ATTEINT DE PERIARTHRITE SCAPULO- HUMERALE DROITE, AVAIT PERCU LES INDEMNITES JOURNALIERES DE L' ASSURANCE MALADIE DU 10 AVRIL AU 16 SEPTEMBRE 1965, AYANT CONTESTE LA DECISION DE LA CAISSE PRIMAIRE
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022233062
9 avril 2010
9 avril 2010
A, professeur d'éducation physique et sportive, a été placé en arrêt de travail du 2 septembre au 31 octobre 2003, prolongé jusqu'au 1er septembre 2004, en raison d'une affection scapulo-humérale bilatérale
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2108406_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
G..., atteinte d’une myopathie facio-scapulo-humérale, a fait l’objet lors de sa première grossesse d’un prélèvement effectué le 30 septembre 1996 en vue de bénéficier d’un diagnostic anténatal.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66d60968c52714c33ca5b94c
1 juillet 2024
1 juillet 2024
AIN Pôle des affaires juridiques [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Mme [D] [E], munie d’un pouvoir PARTIES INTERVENANTES : S.A. [9] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Thomas SCANNELLA
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Guy DE FORESTA, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE
67f41a994e0040aa3735dd63
3 avril 2025
3 avril 2025
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae02
26 mars 2008
26 mars 2008
d'une tendinopathie de l'épaule droite assortie d'un certificat médical du même jour signé du docteur Z... mentionnant une douleur de l'épaule droite avec limitation des mouvements - péri-arthrite scapulo-humérale
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008241528
13 juillet 2006
13 juillet 2006
a demandé une pension pour des douleurs cervicales et scapulo-humérales ; qu'il résulte de l'instruction, en particulier des constatations faites le 15 novembre 1991 par l'expert devant la commission
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e7bfa8cdc6046d470db54b
2 avril 2026
2 avril 2026
« La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité : - Normalement
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6785ff9a88a2258b37c9d74d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
d'invalidité préconise l'attribution d'un taux d'incapacité compris entre 8 et 10 % pour une raideur légère de l'épaule non dominante, lequel peut être majoré d'un taux de 5 % pour une périarthrite scapulo-humérale
Source officielle14e Chambre
61624d62ed30a8f561738238
23 octobre 2013
23 octobre 2013
NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Odile LENZIANI, avocat au barreau de MARSEILLE CPCAM DES BOUCHES DU RHÔNE Me Julien SCAPEL
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c5294da2c423637907964a
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DECISION Le 31 mai 2009, Mme [O] [L], salariée de la société La Redoute en qualité de préparatrice de publicité, a renseigné une déclaration de maladie professionnelle faisant état de douleurs scapulo-humérales
Source officiellecr
6079a80e9ba5988459c4baff
5 décembre 1978
5 décembre 1978
QUE LES BLESSURES INVOLONTAIRES DONT UNE PART ETAIT MISE A LA CHARGE DU DEMANDEUR ETAIENT VENUES DESEQUILIBRER DE FACON TRES NOTABLE UNE SITUATION DEJA PRECAIRE LAISSANT PRESAGER UNE PERI-ARTHRITE SCAPULO-HUMERALE
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008181439
5 avril 2004
5 avril 2004
X droit à pension pour les deux infirmités nouvelles résultant d'une péri-arthrite scapulo-humérale gauche, d'une part, et d'un syndrome rotulien bilatéral du genou droit, d'autre part, que la relation
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200248
12 février 2009
12 février 2009
mettre dans un local encombrant ; que l'accident n'avait pas eu de témoin ; que la lésion constatée dans le certificat médical du 6 septembre 1999, à savoir une tendinite du sus épineux sur périarthrite scapulo-humérale
Source officielleciv1
6137218fcd580146773f4c8f
13 novembre 1991
13 novembre 1991
traitement médical, se bornant à signaler une recherche d'allergie ; que, d'après les rapports d'expertise, il avait présenté, à la suite d'une chute de cheval survenue le 1er décembre 1974, une luxation scapulo-humérale
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2101234_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
E B D en vue de la construction d'une maison individuelle sur la parcelle cadastrée section F n°1194, située au lieudit Scudello.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
66274ef9c1c6ed00087b3dc3
22 avril 2024
22 avril 2024
Seule la société Serpe l'affirme aux termes du courrier versé dans sa pièce 3-3, dont elle est l'auteur, en prétendant adresser sa note en délibéré 'comme indiqué sur audience par Me Scavello qui me substituait
Source officiellePage 6 sur 31