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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
65ce604b0596c9bad003d02a
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressé a été admis au Centre Hospitalier Spécialisé [3] en raison d'une décompensation psychotique de son trouble schizo-affectif avec hallucinations
Source officielleJuge Libertés Détention
65ce60520596c9bad003d536
1 février 2024
1 février 2024
Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressée, souffrant de troubles schizo-affectifs (multiples antécédents d'hospitalisation) – a été admise au Centre Hospitalier Spécialisée de [Localité
Source officielleJLD
68f9288fde0ebe408da9ad2a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
L'avis médical motivé rédigé le 25 sepetmbre 2025 par le docteur [U] exerçant au centre hospitalier spécialisé de [Localité 8] note que Madame [B] [F] présente un trouble schizo-affectif, actuellement
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925ad
29 juin 2015
29 juin 2015
Les certificats médicaux établis ultérieurement font apparaître que le patient présente un trouble schizo-affectif et qu'il est en rupture de soins depuis de nombreux mois.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945ca
28 mai 2019
28 mai 2019
P..., âgé de 60 ans suivi depuis plusieurs années pour un trouble schizo-affectif et hospitalisé à plusieurs reprises depuis 2017, après avoir bénéficié d'une poursuite des soins psychiatriques sous forme
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03202_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme A a fait l'objet depuis son entrée sur le territoire national de plusieurs hospitalisations psychiatriques pour un trouble schizo-affectif sévère, et suit un protocole
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-219392
29 août 2022
29 août 2022
PENNISI 1932 Mirka PROCIDA 1948 Antonino LA LUMIA 1933 Maria ARENA Born in 1938 Deceased in 2017 Heirs Linda GIANDINOTO 1972 Oscar GIANDINOTO 1980 Giulio POLIZZOTTI 1924 Ugo SCHIAVO
Source officielleChambre des étrangers
69613d40cdc6046d47c47a2a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[U] est hospitalisé dans un contexte de décompensation de son trouble schizo affectif.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02079
11 septembre 2018
11 septembre 2018
X... a déjà été condamné, notamment pour des faits de violence ; qu'il résulte de l'expertise psychiatrique qu'il souffre d'une psychose schizophrénique de type schizo-affective avec décompensations récurrentes
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1012DEC001031422
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Zampieri , a lawyer practising in Schio.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd74
4 mai 2011
4 mai 2011
instance de BASTIA la société CASA BISENDE et son assureur en garantie décennale afin d'obtenir leur condamnation au paiement de la somme de 48. 492 euros correspondant au devis établi par la société SCHIAVO
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f72
29 janvier 2015
29 janvier 2015
établi le 25 janvier 2015 dans le cadre de la procédure d'appel, fait apparaître que l'intéressé a été hospitalisé pour prise en charge de troubles du comportement entrant dans le cadre d'un trouble schizo-affectif
Source officielle1re chambre civile
6312f064ef56904f13d44d95
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Il résulte des pièces du dossier, et notamment le certificat médical de situation établi le 29 août 2022 par le Dr [T] [S], Psychiatre de l'établissement de soins : ' Patiente suivie pour un trouble schizo-affectif
Source officielleJLD
68dec77d6af9fd1f80951721
2 octobre 2025
2 octobre 2025
spécialisé ; Que le dernier avis médical du 28/09/2025 du Docteur [J], psychiatre à l’établissement d’accueil, note que : Patient admis dans un contexte de décompensation maniaque délirante d'un trouble schizo-affectif
Source officielle1re chambre civile
651e5378a81daa831884f518
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Il résulte des pièces du dossier, et notamment du certificat médical de situation du docteur [K] [Y] en date du 29 septembre 2023 indiquant :' Patient souffrant d'un trouble schizo affectif admis en urgence
Source officielleJ.L.D. HSC
670966aa06866c0645d1a917
11 octobre 2024
11 octobre 2024
L’avis motivé du 7 octobre 2024 relate l’état suivant du patient : décompensation psychotique d’un trouble schizo-affectif évolutif, envahissement délirant de persécution et mégalomaniaque, instabilité
Source officielleJLD
687943f064dcbd881bec7025
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Hospitalier Spécialisé [3] de [Localité 2] le 23/06/2025 aux motifs notamment suivants : propos incohérents accélération de la pensée, troubles du comportement chez un patient connu et suivi pour trouble schizo-affectif
Source officiellePremière Présidence
68872fcf147ef4d642d375bf
14 janvier 2025
14 janvier 2025
établi le 10 janvier 2025 par le Docteur [M] [X], psychiatre indique ce qui suit : 'Rappel des faits ayant motivé l'admission en soins psychiatriques : Il s'agit d'un patient souffrant d'un trouble schizo-affectif
Source officiellePremier Président
65c1dc32b1dbba0008e25c62
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Le 2 octobre 2023, le Dr [I] établissait un avis médical motivé exposant que la patiente , âgée de 77 ans était hospitalisée pour décompensation d'un trouble schizo-affectif en rupture de traitement depuis
Source officielleHospitalisation D'office
5fd95053c3298d391579b040
27 février 2020
27 février 2020
F..., connu de longue date pour un trouble schizo-affectif, a fait le 30 janvier 2020 une rechute dans un contexte de rupture de traitement et de suivi, avec agitation, sthénicité et impulsivité majeures
Source officiellePage 6 sur 16