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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
69658aa7cdc6046d4714a870
9 janvier 2026
Elle présentait alors, selon certificat médical initial du Docteur [Y], une agressivité avec troubles du comportement (rasage sourcils et cheveux), des angoisses envahissantes, un sentiment d’insécurité
Cour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87260
4 octobre 2004
premier juge a exactement réparé ce préjudice par l'allocation de : 1 000,00 ä Attendu que l'expert a évalué le préjudice esthétique à 0,5/7 consistant en une cicatrice de 4,5 cm à la limite du sourcil
3e Chambre B
6035d555a470093c1eea9ea3
18 février 2016
SOUMILLE Me L.. LEVAIQUE Me P.
6253ca3fbd3db21cbdd8a719
28 juin 2007
Monsieur J... précise que Madame Y... ne parlait plus et ne souriait plus. Madame F... n'a fait que rapporter ce que Madame Y... lui avait dit. Madame K... parle d'un air " fatigué et triste ".
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00349_20250403
3 avril 2025
Il se plaignait également de dysesthésie douloureuse à l'effort, de gêne lors des efforts de contraction de la joue gauche et de difficultés à relever le sourcil gauche, ainsi que d'écoulement nasal.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-173630
26 avril 2017
Le 7 juin 2012, le requérant fut examiné par un médecin légiste qui constata une égratignure au-dessus du sourcil droit, un hématome sur la paupière inférieure droite, des hématomes et égratignures sur
CHAMBRE 2 SECTION 1
61640b0f9ca2169714632647
22 octobre 2009
[D] a payés sans sourciller, qu'il est causé par la cession de créance du 19 juillet 2006 qui indique clairement dans l'acte que le compte courant s'élève à 100.000€, ce que confirme l'expert comptable
6253c91fbd3db21cbdd874f2
21 avril 2005
. *** La saisie attribution du 8 Avril 2004 a t pratiqu e sur le compte d tenu par Madame Dominique Y... dans les livres de la BICS Ë VITRY (94), par Ma"tre CAZENAVE, membre de la SCP CAZENAVE SOURVILLE
3e Section - 3e Chambre
DTA_2423872_20260423
23 avril 2026
particulier, le passager est plus âgé, a les oreilles plus petites et la forme du nez pus dessinée, alors que la personne figurant sur la photographie a une implantation capillaire différente, des sourcils
CTX PROTECTION SOCIALE
6976818ecdc6046d47b382af
5 janvier 2026
réserves dès la déclaration d’accident du travail en indiquant que Madame [H] ne présentait pas de traumatisme visible et avait signé le registre des accidents du travail avec la main droite “sans sourciller
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0116DEC001782011
16 janvier 2018
rapport établi le 25 avril 2001 à 17 h 20 à l’hôpital de Haseki indiquait que le premier requérant avait des ecchymoses sur le nez, les deux zygomas, le majeur de la main gauche et le sourcil
Tribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2205607_20221110
10 novembre 2022
La juge des référés a présenté son rapport au cours de l'audience publique et entendu les observations de : -Mme C Soumaila, qui se présente comme la sœur de M.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
En l'affaire Ahmet Akmanc/Turquie
ECLI:CE:ECHR:2009:1013JUD003324505
13 octobre 2009
Le rapport établi en conséquence fait état d'un gonflement de 4 centimètres (« cm ») sur 3 au-dessus du sourcil gauche, d'un gonflement de 2 cm de diamètre sur le sourcil droit, d'une éraflure
Chambre 1-6
5fdb26ec4d8282bb8cb438b9
4 avril 2019
l'accident lui a occasionné des brûlures et des plaies aux membres supérieurs et au visage il a donc subi un préjudice esthétique temporaire et il conserve des séquelles inesthétiques à la queue des sourcils
2ème chambre
DCA_23TL02549_20260203
3 février 2026
douleurs de l’articulation temporo-mandibulaire droite a conduit à une intervention chirurgicale de tympanoplastie le 4 décembre 2015, à une intervention consistant en une plastie de relèvement du sourcil
OQTF 6 semaines - 3ème chambre
DTA_2208154_20221004
4 octobre 2022
C a produit une copie de la convocation adressée le 1er mars 2022 à Mme A afin de retirer un formulaire médical, ainsi qu'un certificat établi par un médecin de l'institut ophtalmologique Sourdille Atlantique
Magistrat JACOB
DTA_2303541_20260414
14 avril 2026
A..., établi non-contradictoirement, fixait le montant des réparations à la somme de 1 582,28 euros, lesquelles étaient réalisées par la société Somail Auto-Carrosserie.
Service des référés
65aacc7f0c777d3ec8eb62fc
19 janvier 2024
Régie Immobilière de la Ville de [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Samia AKADIRI SOUMAILA, avocat au barreau de PARIS - #P0208 DÉBATS A l’audience du 24 novembre 2023, tenue
ECLI:CE:ECHR:2005:0602JUD004838699
2 juin 2005
D'autre part, il présente une cicatrice de la queue du sourcil gauche d'environ 2,5 cm responsable de la perte de quelques sourcils.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0619DEC001667212
19 juin 2018
Les rapports médicaux indiquaient : - des égratignures sur le coude, le bras droit et sourcil gauche de M. Çağdaş, - une égratignure sur l’avant-bras droit de M.
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