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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Première Présidence
66a1ea8cf87273063ab3f578
24 juillet 2024
24 juillet 2024
, après débats en audience publique, au siège de ladite Cour d'Appel, assistée de Sophie Messa, greffière, Déclarons recevable l'appel de M.
Source officielleChambre des Etrangers
62eb616404f9e6e2e9d89716
3 août 2022
3 août 2022
N° RG 22/02604 - N° Portalis DBV2-V-B7G-JET4 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 03 AOUT 2022 Nous, Sophie POITOU, Conseiller à la cour d'appel de
Source officielleREFERES
670ebab51c3411ff34559204
14 octobre 2024
14 octobre 2024
cette date, le délibéré a été prorogé au 14 Octobre 2024 ORDONNANCE : - Mise à disposition au greffe le QUATORZE OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE - Contradictoire - En premier ressort - Signée par Sophie
Source officielleTrib. de Commerce
69c9fa39cdc6046d4778af9f
15 juillet 2025
15 juillet 2025
* Matériel informatique et téléphonique : serveurs, postes fixes et portables, routeurs, licences d'accès, périphériques réseau, smartphones de test.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492006.20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi, Texier, avocat de M.
Source officielleciv1
6137241ccd580146774126b4
14 décembre 2004
14 décembre 2004
Attendu que Robert X... s'est marié sept fois et a eu six filles, Brigitte et Hélène, issues de sa première union, Caroline, issue de sa troisième union, Catherine, légitimée par sa quatrième union, Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93171
15 avril 2016
15 avril 2016
Représenté par Me Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE Représenté par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Madame Sandrine
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6960e7e5cdc6046d47bc8a3a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
suspension ou en exécution d'une saisie mobilière Décision attaquée : n° 20/00980 rendue par le Juge de l'exécution de meaux le 09 Octobre 2025 Appelant : Monsieur [J] [N] [V] [C], représenté par Me Sophie
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f1d5b10b565ec7590f7b3b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL DE PARIS [Adresse 1] [Localité 4] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Juin 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme Sophie
Source officielle1ère Présidence taxes
69d9e36acdc6046d47d9bcf7
7 avril 2026
7 avril 2026
Localité 1] Première Présidence - Taxes N° RG 25/00022 - N° Portalis DBVY-V-B7J-HYIP ORDONNANCE Nous, Marie-France BAY RENAUD, première présidente de la Cour d'Appel de CHAMBERY, assistée de Sophie
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452435.20211130
30 novembre 2021
30 novembre 2021
Philippe Ranquet, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi, Texier, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:448712.20211130
30 novembre 2021
30 novembre 2021
Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et Mme Sophie-Caroline de Margerie, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 30 novembre 2021.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100285
9 mars 2011
9 mars 2011
Claudine est la mère de Sophie C...-X... ; que M. X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62c91aa2f3eafe9fcf075f35
8 juillet 2022
8 juillet 2022
- signé par Anne-Sophie TEXIER, conseillère par suite d'un empêchement de la Présidente, et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:496207.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Frédéric Puigserver, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJAF Cabinet 1
69d57027cdc6046d477262ca
7 avril 2026
7 avril 2026
S] C/ [O] [I] épouse [S] ------------------------------------- la SCP PATRIMONIO PUYT-GUERARD HAUSSETETE --------------------------------------- CM/ES JUGT S/F Copie exécutoire à : - Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a58
9 octobre 2006
9 octobre 2006
Exposé du litige : Le 10 septembre 1979, Monsieur Henri X... s'est marié en seconde noces avec Madame Sophie Y... sous le régime de la séparation des biens.
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88ade
9 octobre 2006
9 octobre 2006
Exposé du litige : Le 10 septembre 1979, Monsieur Henri X... s'est marié en seconde noces avec Madame Sophie Y... sous le régime de la séparation des biens.
Source officielleciv1
6137208ecd580146773eb8d7
24 mai 1989
24 mai 1989
A..., 2°/ Mademoiselle Sophie Z..., demeurant ... (11e), Contre : 1°/ Monsieur Jean-Pierre B..., demeurant ... (12e), 2°/ Monsieur Jacques B..., demeurant ...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68709b7b123db6632de316c0
10 juillet 2025
10 juillet 2025
778 134 601 du registre du commerce et des sociétés de QUIMPER prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER
Source officiellePage 6 sur 295
TESSIER, Sophie, Francine, Rolande, SIMON, Bruno, Pierre, Louis
Cession sous acte authentique en date du 26/05/2026, Adresse du nouveau propriétaire: 1 Place de l'Eglise 35350 Saint-Coulomb
09/06/2026
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TESSIER, Sophie, Francine, Rolande, BORDELET
09/09/2025
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ZEDELI, Kévin, Ekin, TESSIER, Sophie, Francine, Rolande, BORDELET
Cession sous acte authentique en date du 25/07/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 bis Rue Gambetta 72000 Le Mans, Adresse du nouveau propriétaire: 76 Rue des Bois de Groslay 93700 Drancy
12/08/2025
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La Maïastra, TESSIER, Agathe, Sophie
21/01/2024
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TESSIER, Anne-Sophie, GENTET
14/06/2023
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