Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 novembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour meurtre, a confirmé l'ordonnance du juge

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° 85-18.018 et n° 87-10.824, formés par Monsieur Ahmed X..., demeurant à Villecroze (Var) domaine de Thuerry et actuellement

No 10/ 01947 AFFAIRE : Thierry X... C/ Jean-Claude Y...

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 29 avril 1996, qui, pour refus de se soumettre aux vérifications relatives au véhicule et au conducteur, l'a condamné à une

desquels ce dernier avait été vu ; que c'était lui qui avait envoyé les grenades et que Robert Y...aurait affirmé que Michel X...avait envoyé au domicile de Jean-Luc Z...10 à 12 colis ; qu'un dénommé Thierry

Besse ZI Ouest 67150 ERSTEIN représentée par Maître PAVET, avocat au barreau du MANS substituant Maître Thierry EDER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : En application

Gérard, contre l'arrêt n° 784 de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 1er août 2000, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement du tribunal de police de CHATEAU-THIERRY

Gérard, contre l'arrêt n° 785 de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 1er août 2000, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement du tribunal de police de CHATEAU-THIERRY

Thierry, contre le jugement du Tribunal de police de PARIS, en date du 9 octobre 1996 qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à une amende de 500 francs

Gaëlle Y..., M. Thierry X..., Mlle Gaëlle Y..., la SCP Alain A... Patrick Z..., M. Alain A..., M.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six novembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL

Le Gall, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Chazelet, conseiller rapporteur, MM. Lesire, Leblanc, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M.

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 9 janvier 2003, qui, dans l'information suivie contre lui pour viols avec tortures ou actes de barbarie

Thierrry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 20 décembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui pour vol avec arme et tentative

qu'elles auraient été accompagnées d'une violence, contrainte, surprise ou menace de la part de Thierry Z... ; qu'il convient de relever que Thierry Z... avait 14 ans au début de ces relations, en 1991

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 28 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 5 octobre 2000, qui, pour exhibition sexuelle, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'assises des ALPES-MARITIMES, en date du 16 septembre 1996, qui l'a condamné, pour homicide volontaire, à 18 ans de réclusion criminelle assortie d'une période de sûreté