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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f00
18 septembre 2013
18 septembre 2013
X... qui demande la communication de pièces détenues par des tiers (carte grise établie le 27/11/2007 par Préfecture du Pas de Calais, facture intervention Carosserie Trouillet 30 mars 2007), Vu les
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
67134bed208351cec65865ad
18 octobre 2024
18 octobre 2024
DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON CEDEX du 09 Novembre 2021 RG : F 19/01309 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2024 APPELANTE : Société TROUILLET
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307000_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Délibéré après l'audience du 24 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01787
29 octobre 2008
29 octobre 2008
qualité d'assistante de vente confirmée, catégorie employée niveau 5 à la convention collective nationale des services automobiles, par la société Proseca sur le site de la station service Total Fina du Triolet
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408874_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210384
27 mars 2025
27 mars 2025
[Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 24-10.125 contre l'arrêt rendu le 29 juin 2023 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale A, section 1), dans le litige l'opposant à la société Carrosserie Trouillet
Source officiellesoc
613723becd5801467740d93a
5 juin 2001
5 juin 2001
Montaigne, bâtiment B, boulevard Padovani, 13340 Rognac, en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale), au profit de la société Trouillet
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2400100_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
désordres affectant trois minicars appartenant à la RTM, plus précisément les véhicules immatriculés FA-338-HT, FA-241-HT et FB-159-VR ; 2°) de mettre les frais d'expertise à la charge de la société Trouillet
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100209_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 3 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. A et M.
Source officiellecr
613725a3cd5801467741f6d3
5 février 1997
5 février 1997
Jacques de Y... n'a pas répondu dans le détail et de façon précise aux questions des membres du comité d'entreprise concernant les modalités pratiques de fermeture du dépôt, l'emplacement futur des trolleys
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502080_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511 2 du code de justice administrative.
Source officielleciv1
607943309ba5988459c41755
11 février 1975
11 février 1975
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE TROUILLET A VENDU LE 25 JUIN 1971 A DIOT UNE VOITURE D'OCCASION ; QUE DIOT A DEMANDE LA RESOLUTION DE CETTE
Source officielleAvis
CADA:20155280
3 décembre 2015
3 décembre 2015
commission qu'il ne détenait pas le dossier administratif du demandeur, assistant d'éducation, dont l'employeur n'est pas le rectorat mais le dernier établissement l'ayant recruté, à savoir le collège Elsa Triolet
Source officielleJuge unique 3
DTA_2501787_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Triolet, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2600654_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2504708_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Au cours de l'audience publique, Mme Triolet a lu son rapport, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110298
6 avril 2022
6 avril 2022
, [Localité 5], ont formé le pourvoi n° V 21-18.203 contre l'arrêt rendu le 11 mars 2021 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Trouillet
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa3e
26 septembre 2007
26 septembre 2007
TROUILLET SEMI-REMORQUES - Rue de l' Industrie 42510 BALBIGNY Me Maurice Y..., ès qualités de Commissaire à l' exécution du plan de cession de la S.A. TROUILLET SEMI-REMORQUES ...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2410350_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ribeaud, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007838676
25 avril 1994
25 avril 1994
des Hautes-Alpes, en date du 9 avril 1991, retirant l'emploi d'instituteur de l'école de Saint-Jean-des-Crots à compter de la rentrée scolaire 1991/1992 ; 2°) de rejeter la requête présentée par Mme Trouillet
Source officiellePage 6 sur 169