d'oxydation pour éliminer les COV Rejet total de composés organiques volatils, à l'exclusion du méthane 20 mg/m³ (exprimée en carbone total) ou 50 mg/m³ (exprimée en carbone total) si le rendement d'épuration est supérieur à 98 % NOx (en équivalent NO

Article Annexe II

—

FG : : 8 : NH : FH : : 9 : NI : FI : : 10 : NJ : FJ : : 11 : NK : FK : : 12 : NL : FL : : 13 : NM : FM : : 14 : NN : FN : : 15 : NO

Article Annexe V

—

l'examen terminal pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles (Journal officiel du 21 juillet 2005, BOEN no

Article Annexe IIc

—

pôle no 5.

Article Annexe III

—

responsabilité du chef d'établissement sur la base d'une convention, établie entre l'établissement d'enseignement et la structure d'accueil, conformément à la convention type définie par la note de service n° 2008-176 du 24-12-2008, Bulletin officiel no

Article 223 a-II-2/11

—

respiratoires autonomes à air comprimé ou plus, l capacité de stockage totale d'air libre de rechange ne doit pas obligatoirement excéder 9 600 litres ; ou 1.2.2. si le navire est équipé de dispositifs de recharge à pleine pression des bouteilles en air no

Article Annexe 4

—

SR 4003 Chef de projet du FSP régional mobilisateur no 2006-24 auprès de l'institut polytechnique. 14 463

Article Annexe

—

NOIRMOUTIERS NO 340 155 VIOLA. YEU YE 798 957 WINDHOVER. TOULON TL 699 855 WINDJAMMER. CONCARNEAU CC 291 790 YVON SALAUN. MORLAIX MX 442 486

Article Annexe III

—

Oxydes d'azote (exprimés en équivalent NO 2 Installations avec préchauffage de l'air à une température inférieure à 450 °C 500 mg/m³ (combustible liquide) Au-delà d'une température de préchauffage de l'air de combustion de 450 °C et dans le cas où

Article Annexe 13

—

exploitation maintenance Loperhet ; SID Ile-de-France (IDF) : - USID Creil/ Antenne exploitation maintenance Creil ; SID Sud-Est (SE) : - USID Carcassonne/ Antenne exploitation maintenance Narbonne ; SID Nord-Est (NE) : - USID Luxeuil ; SID Nord-Ouest (NO

Article Annexe

—

transports d'Ile-de-France ADRESSE Paris (7e) Immeuble de bureaux, siège du syndicat, d'une superficie utile brute de 1 600 m 2 Département des Hauts-de-Seine La Garenne-Colombes Immeuble, acquis sur le fondement de la décision no

Article 3

—

-Les organismes titulaires d'un agrément conformément à la partie 145 du règlement (CE) no Pour les organismes de maintenance de classe A, au sens de la partie 145 du règlement précité : (R) = k2 0,8 Pour les autres organismes : (R) = k2 0,8 où

Article Annexe Ib (suite)

—

COMPÉTENCES DU PÔLE D'ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES No 4 : C4-1 RECENSER les besoins d'approvisionnement COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C4-1.1 Déterminer les besoins en consommables et en petits matériels

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

(jour du mois suivant) Une provision de... euros, pour frais d'entretien, est versée par chèque no .......................................................

Article Annexe VI

—

Suivi périodique des points de rejet au milieu naturel. 1 TABLEAU N° 4 Détermination du coefficient d'élimination de la pollution annuelle DONNÉES RELATIVES COEFFICIENT D'ÉLIMINATION DE LA POLLUTION MES DBO5 DCO Chaleur NR NO

Article Annexe I

—

Mise en oeuvre d'un schéma de maîtrise des émissions de COV. c) Valeurs limites d'émissions pour les installations de séchage non dotées d'un équipement de réduction des COV : TENEUR en O 2 de référence en % OXYDES d'azote en équivalent NO

Article Annexe I

—

mg/Nm 3 Substances organiques à l'état de gaz ou de vapeur exprimées en carbone organique total (COT) 10 mg/Nm 3 Chlorure d'hydrogène (HCl) 10 mg/Nm 3 Fluorure d'hydrogène (HF) 1 mg/Nm 3 Dioxyde de soufre (SO 2 50 mg/Nm 3 Monoxyde d'azote (NO

Article Annexe IV

—

Dispositions antimanipulations Lorsque le niveau d'oxydes d'azote (NO x Si le niveau d'oxydes d'azote dépasse le seuil OBD figurant dans le tableau de l'article 4, paragraphe 3, de la directive 2005/55/CE ou au sens du règlement UNECE n° 49 susvisé, le

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Balisage par marques cardinales Définition des quadrants et des marques Les quatre quadrants (Nord, Est, Sud et Ouest) sont limités par les relèvements vrais NO-NE, NE-SE, SE-SO, SO-NO dont l'origine est le point à marquer.

LEGIARTI000041648042

—

DÉLIBÉRATION DU BUREAU NO B4/2020 RELATIVE AU RÉGIME D'EXERCICE DE LA PÊCHE DU BAR (DICENTRARCHUS LABRAX) DANS LES DIVISIONS CIEM VIII a, b ET d (GOLFE DE GASCOGNE) POUR LA CAMPAGNE DE PÊCHE 2020 Vu le règlement (UE) n° 2019/1241 du Parlement européen

Page 6 · 143 résultats

← Précédent Suivant →