; - le représentant du centre hospitalier de Valenciennes ; à l'issue de laquelle le juge des référés a clos l'instruction.

DEPOSE UNE RECLAMATION AU CENTRE HOSPITALIER DE LILLE DES LA FIN DE L'HOSPITALISATION DE SON EPOUSE, AUSSITOT QU'IL AVAIT APPRIS LE REFUS DE PRISE EN CHARGE ET QU'IL ETAIT PARFAITEMENT EN DROIT DE PENSER

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 09 novembre 2018 *** Vu le jugement du tribunal de grande instance de Valenciennes du 30 novembre 2017 ; Vu la déclaration d'appel de M.

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Jean-Pierre CHAZAL, lors des débats et lors

[C] [E] ne devait pas se trouver derrière la mini pelle en position accroupie et lui tourner le dos alors que M.

LA FONCIERE DU RETAIL, dont le siège social est [Adresse 1] (RCS Créteil 891 373 169) représentée par sa présidente Mme [M] [E] nom d'usage [V] demeurant [Adresse 2], présente, assistée de Me Marie-Valentine

"Le Madrid", 74210 Faverges, 3°/ Mme Valentine A..., demeurant ..., 4°/ M. Angelo B..., 5°/ Mme B..., demeurant ensemble cité Letraz, bât.

Elle a précisé qu'aux termes de ce même article, elle pouvait rayer une requête du rôle lorsque, comme en l'espèce, les circonstances donnent à penser que des requérants n'entendent pas maintenir celle-ci

; - les représentants du centre hospitalier de Valenciennes ; à l'issue de laquelle le juge des référés a clôt l'instruction.

Par jugement rendu le 1 juillet 2021, le tribunal judiciaire de Valenciennes a : 1- débouté la SCI de l'ensemble de ses demandes ; 2- condamné la SCI à payer à M.

Ce règlement dispose également que les nouvelles constructions de la zone UEc " doivent être implantées avec un retrait par rapport à la route de Valenciennes de 40 mètres () ".

Par lettre enregistrée le 18 juin 2021, Mme E B a été désignée par son mandataire, Me Vallantin, représentant unique, destinataire de la notification de l'arrêt à venir.

2023 ************************************************************* N° RG 22/01303 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IMH2 - N° registre 1ère instance : 21/00058 JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES

DU 04/07/2024 **** N° de MINUTE : N° RG 24/00061 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VI2Q Ordonnance n° 23/00239 rendue le 19 décembre 2023 par le juge des référés du tribunal judiciaire de Valenciennes

B... et que Me PENET-WEILLER en vient finalement à le reconnaître devant la Cour.

motifs que le groupe Marzotto, né en 1836 en Italie, a acquis le droit d'utiliser les termes « Marlboro Classics » sur ses vêtements et enseignes en 1984, activité qui a été confiée à une filiale Valentino

ARRÊT DU 20 Octobre 2023 N° 1302/23 N° RG 21/00670 - N° Portalis DBVT-V-B7F-TTTA NRS/NB Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCIENNES

et a désigné en qualité de curateur : L'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE, demeurant 18 rue Georges et Valentin Lemoine - 87065 LIMOGES CEDEX Représentée par Madame

quatrième section), siégeant le 2 décembre 2025 en un comité composé de   :   Ana Maria Guerra Martins , présidente ,   Anne Louise Bormann,   Sebastian Răduleţu , juges , et de Valentin

COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 07 / 06 / 2007 * * * No RG : 06 / 02892 Jugement (No 05 / 00765) rendu le 30 Mars 2006 par le Tribunal de Grande Instance de VALENCIENNES