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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre C
5fdd0d6fb385d3778a55d33a
18 octobre 2018
Elle regroupe aujourd'hui 51 magasins dans toute la France dont un [...] au centre commercial de La Valentine.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90287
20 mars 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : U 24-15.270 Demandeur : la société Valentin gourmet Défendeur : la société Les Bananiers de St Barth et autre Requête n°
2ème chambre
DTA_2200255_20241128
28 novembre 2024
Par arrêté du 28 juillet 2021, le maire de Valencisse a délivré le permis de construire sollicité.
Cour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6c0
7 février 2011
Elle évoque cette affaire avec son fils Valentin, jouant sur une similitude des prénoms. Elle infantilise Valentin, le faisant coucher dans son lit.
Chambre 3 A
64364cb229c3df04f589a45f
11 avril 2023
Ce procès-verbal de saisie-attribution a été dénoncé à la Sci Valentin par acte du 29 juillet 2021.
CJUE
ECLI:EU:C:1999:197
22 avril 1999
#Zahtjev za prethodnu odluku: Juzgado de Primera Instancia de Valencia - Španjolska.#Direktiva 85/577/EEZ.#Predmet C-423/97.
ECLI:EU:C:1988:14
19 janvier 1988
#Pesca Valentia Limited gegen Ministry for Fisheries and Forestry, Ireland und Attorney general.#Ersuchen um Vorabentscheidung: High Court - Irland.#Fischerei - Schiffsbesatzung.#Rechtssache 223/86.
Chambre 02
66335b75c0d3e3fe99cae194
2 avril 2024
VALENTINE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Jacques-eric MARTINOT, avocat au barreau de LILLE S.E.L.A.S.
6253cc90bd3db21cbdd9081b
25 juin 2013
expose que Valentin craint la violence verbale et psychologique de son père alors qu'il est constant que ce dernier a exercé des violences physiques et psychologiques sur les trois frères aînés de Valentin
64364c9d29c3df04f589a45d
, -condamner la Sci Valentin aux entiers dépens de l'instance.
6253cc48bd3db21cbdd8fabd
13 septembre 2012
M.Suzanne Robert X... et Mme Valentine Y... se sont mariés le 30 juin 1990 sans contrat de mariage préalable.
Chambre 1-11 référés
67189476d8ceca1cd7018e66
22 octobre 2024
Par déclaration du 21 février 2024, la SARL AJ Foncier et la SARL Immobilière Valentine ont également interjeté appel.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310211
14 mai 2020
L'architecte a été informé par la SCI Valentin de la réclamation des époux Y... et des époux J....
Référés Cabinet 4
66964131f5112d8edd057c70
12 juillet 2024
Le 21 octobre 2022, la société SOPERCO a informé le maître de l’ouvrage la SCCV 10 LA VALENTINE, de la situation et l’a mis en demeure de payer la somme de 14 000 €.
5ème Chambre
64f816680a9accd9695a42ef
5 septembre 2023
La société Ateliers Valentin ne démontre en tout état de cause aucun intérêt à la communication des pièces sollicitées dans ses conclusions d'incident.
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008091392
28 décembre 2001
Valencia ne peut donc utilement s'en prévaloir ; Considérant que si Mlle X...
Sécurité sociale
6162c836b820aa60963d8485
15 janvier 2013
AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE COLLÉGIALE RG : 12/02641 U.R.S.S.A.F DE LA LOIRE C/ SAS VALENTIN TRAITEUR APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de ROANNE
soc
6079b2009ba5988459c54ffa
2 décembre 1971
OU QUI S'Y RATTACHE INTIMEMENT PAR UN LIEN DE DEPENDANCE, DE CONNEXITE, D'INDIVISIBILITE OU DE SUBORDINATION ; ATTENDU QUE LA SOCIETE TRANSOCEAN AVAIT CONTESTE L'ELECTION, LE 6 JUILLET 1970, DE VALENCIA
1ère Chambre
634f9570b5afe5adfff289ee
18 octobre 2022
[K] [D], au titre de l'article 700 du code de procédure civile, débouté la SCCV Fort valentin de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, condamné la SCCV Fort valentin
6253cd13bd3db21cbdd92375
5 mai 2015
Valentin X... mineur représenté par son représentant légal M.
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