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5 329 résultats pour « Valenzise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre C

5fdd0d6fb385d3778a55d33a

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Elle regroupe aujourd'hui 51 magasins dans toute la France dont un [...] au centre commercial de La Valentine.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90287

Cassation

20 mars 2025

20 mars 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : U 24-15.270 Demandeur : la société Valentin gourmet Défendeur : la société Les Bananiers de St Barth et autre Requête n°

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200255_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Par arrêté du 28 juillet 2021, le maire de Valencisse a délivré le permis de construire sollicité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6c0

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Elle évoque cette affaire avec son fils Valentin, jouant sur une similitude des prénoms. Elle infantilise Valentin, le faisant coucher dans son lit.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

64364cb229c3df04f589a45f

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Ce procès-verbal de saisie-attribution a été dénoncé à la Sci Valentin par acte du 29 juillet 2021.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1999:197

CJUE

22 avril 1999

22 avril 1999

#Zahtjev za prethodnu odluku: Juzgado de Primera Instancia de Valencia - Španjolska.#Direktiva 85/577/EEZ.#Predmet C-423/97.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:14

CJUE

19 janvier 1988

19 janvier 1988

#Pesca Valentia Limited gegen Ministry for Fisheries and Forestry, Ireland und Attorney general.#Ersuchen um Vorabentscheidung: High Court - Irland.#Fischerei - Schiffsbesatzung.#Rechtssache 223/86.

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335b75c0d3e3fe99cae194

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

VALENTINE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Jacques-eric MARTINOT, avocat au barreau de LILLE S.E.L.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd9081b

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

expose que Valentin craint la violence verbale et psychologique de son père alors qu'il est constant que ce dernier a exercé des violences physiques et psychologiques sur les trois frères aînés de Valentin

Source officielle
CA

Chambre 3 A

64364c9d29c3df04f589a45d

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

, -condamner la Sci Valentin aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fabd

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

M.Suzanne Robert X... et Mme Valentine Y... se sont mariés le 30 juin 1990 sans contrat de mariage préalable.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

67189476d8ceca1cd7018e66

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Par déclaration du 21 février 2024, la SARL AJ Foncier et la SARL Immobilière Valentine ont également interjeté appel.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310211

Cassation

14 mai 2020

14 mai 2020

L'architecte a été informé par la SCI Valentin de la réclamation des époux Y... et des époux J....

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

66964131f5112d8edd057c70

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Le 21 octobre 2022, la société SOPERCO a informé le maître de l’ouvrage la SCCV 10 LA VALENTINE, de la situation et l’a mis en demeure de payer la somme de 14 000 €.

Source officielle
CA

5ème Chambre

64f816680a9accd9695a42ef

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

La société Ateliers Valentin ne démontre en tout état de cause aucun intérêt à la communication des pièces sollicitées dans ses conclusions d'incident.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008091392

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

Valencia ne peut donc utilement s'en prévaloir ; Considérant que si Mlle X...

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162c836b820aa60963d8485

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE COLLÉGIALE RG : 12/02641 U.R.S.S.A.F DE LA LOIRE C/ SAS VALENTIN TRAITEUR APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de ROANNE

Source officielle
CC

soc

6079b2009ba5988459c54ffa

Cassation

2 décembre 1971

2 décembre 1971

OU QUI S'Y RATTACHE INTIMEMENT PAR UN LIEN DE DEPENDANCE, DE CONNEXITE, D'INDIVISIBILITE OU DE SUBORDINATION ; ATTENDU QUE LA SOCIETE TRANSOCEAN AVAIT CONTESTE L'ELECTION, LE 6 JUILLET 1970, DE VALENCIA

Source officielle
CA

1ère Chambre

634f9570b5afe5adfff289ee

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

[K] [D], au titre de l'article 700 du code de procédure civile, débouté la SCCV Fort valentin de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, condamné la SCCV Fort valentin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92375

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

Valentin X... mineur représenté par son représentant légal M.

Source officielle

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