X... servant les clients en terrasse, et entretenant les équipements (piscine, sauna, hammam), 4) qu'un quad et une voiture à la marque Porsche Cayenne, sans vignette handicapé et dont M.

manifeste que c'est à des fins purement personnelles que le prévenu a fait prendre en charge par la société ses frais d'assurances pour les cinq exercices 1992 à 1996, soit au total 100 000 francs, ses vignettes

à action germicide et décontaminante, la revendication 3 caractérisant ce dispositif en ce que l'émission intrinsèque d'ozone est générée par la source ultra-violette qui décompose l'air contenu dans

Suivant actes du 26 novembre 2025, la société AXA FRANCE IARD es qualité d’assureur de la SARL ENTREPRISE DE PLATRERIE VIGNOLLES et la société ENTREPRISE DE PLATRERIE VIGNOLLES , ont fait assigner MMA

d'une vignette.

décision de base légale au regard des textes visés au moyen ; "2 ) alors que, lorsque la détermination de l'imprégnation alcoolique se fait au moyen d'un éthylomètre, l'appareil doit porter une vignette

SCI LES VIOLETTES.

A J, représentés par Me Magarinos-Rey, demandent au tribunal : 1°) - d'annuler la décision du maire de la commune de Vigoulet-Auzil, en date du 17 novembre 2021, de non-opposition à la déclaration préalable

L’achat de l’onduleur a été fait par la SCEA VIOLETTES le 30 avril 2020.

financement (la société La Violette financement) ont conclu une convention de cession de créances professionnelles ; que, le 21 décembre 2005, M.

LA VIGNETTE C/ S.A.S.

treize mars deux mille vingt-six à laquelle siégeaient : * Monsieur Bertrand MANGIN Président de la 2 ème Chambre, * Madame Anne DUBOIS, Monsieur Ghislain BASTARD, Juges, assistés de Madame Laura VIOLETTE

publique ; Dans l’instance pendante entre : 1) LE DIRECTEUR DE L’HOPITAL DE CANNES Partie non comparante, ni représentée 2) Monsieur [H] [M] Né le 05/04/1976 à TEHERAN Domicilié au 14 rue des esprit violet

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MARINE, représentée par Me Laurent VIOLLET de la SELEURL LVA, avocat au barreau de PARIS, toque : G0129 - N° du dossier E0004LMO ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT

avec les contre-indications et précaution d'emploi et la référence à un avis médical; qu'au cas d'espèce le produit litigieux est offert dans une boîte présentant une photographie d'écolier et une vignette

A B, représenté par Me Vignollet, demande au tribunal : 1°) de condamner la SARL Garage ML à lui verser les sommes de 4 250 euros au titre de récupération de la taxe sur la valeur ajoutée et 1 500 euros

Représentés tous deux par Me Christine D..., avocat au barreau de MEAUX INTIMÉE SCI SCICV DES VIOLETTES prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET :(...)

juillet 2024 64B SCI/SMH PPP Contentieux général N° RG 24/00603 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y2TO [B] [G] [D] C/ [W] [S] - Expéditions délivrées à Me Annick ALLAIN - FE délivrée à Me VIGNOLLET

, M. et Madame [M], et/ou, la SCCV LES VIOLETTES et MM.

, occupé par la SARL La Vignole, appartenant à la commune de Porté-Puymorens et objet d'un contrat litigieux existant entre le SARL La Vignole et la commune a un caractère public ou privé ".