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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
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2 novembre 2022
assistée de Me Aurélie PATRELLE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Société de droit des Etats Arabes Unis VISION VALLEY [Adresse 2] [Localité 3] - EMIRATS ARABES UNIS Représentée par Me Virginie
1ère Chambre
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2 avril 2024
GENERALI IARD Sise [Adresse 4] Inscrite au RCS de Paris sous le numéro 552 062 663 Représentée par Me Virginie LEONARD de la SELARL LEONARD VIENNOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE, avocat postulant
1ère chambre
DTA_2401892_20251016
16 octobre 2025
le 5 janvier 2024 au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Bretagne, le préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest et préfet d'Ille-et-Vilaine
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01605_20241219
19 décembre 2024
Un scanner réalisé le 22 avril a révélé des hématomes sous-duraux chroniques, alors attribués à une chute non casquée à mobylette plusieurs mois auparavant.
Service des référés
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3 avril 2025
[T] : “Qu’est-ce que c’est que ce vilain collant de mémère là que vous avez mis là ? Mais vous ne pouvez pas mettre un truc plus sexy ? Elle a un panty qui remonte jusqu’au-dessus du nombril !
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02054
11 juillet 2017
Ziad Z..., Mme Ekaterina A..., Mme Evelyne B..., Mme Maryvonne C..., Mme Gisèle D..., Mme Claire E..., Mme Pascale F...,parties civiles Mme Virginie G..., épouse H..., Mme Cécile I... épouse
5ème Chambre
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6 septembre 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie
DCA_22BX00457_20240418
18 avril 2024
Alors que Mme C se plaignait de paresthésies du mollet et du pied droit, associées à une douleur violente évaluée à 10 sur 10 et à un lâchage du membre inférieur droit, le compte-rendu de son dossier clinique
5fd9ee8aff0c3f2ef9ada9b3
30 octobre 2019
2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Agnès CHAUMAZ, Présidente de chambre Mme Agnès TAPIN, Présidente de chambre exerçant les fonctions de Conseillère Mme Valérie MORLET
Chambre 1-2
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4 avril 2024
[U] présentait essentiellement une paralysie du nerf sciatique droit avec paresthésie au niveau de la moitié inférieure de la jambe droite, amyotrophie du mollet et quadricipitale, - sur le plan physique
Pôle 5 - Chambre 2
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22 septembre 2017
KNAUER GmbH, société de droit allemand, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 2] ALLEMAGNE Représentée par Me Virginie
9e Chambre C
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29 janvier 2016
été débattue le 01 Décembre 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Catherine VINDREAU, Conseiller faisant fonction de Président Madame Hélène FILLIOL, Conseiller Madame Virginie
3ème chambre 2ème section
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4 avril 2025
Elle estime également que le risque de confusion est délibéré, car le vin litigieux est le seul autre blanc moelleux mentionnant une grive, sans logique réelle car il est vendu par un négociant de Bourgogne
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5 avril 2023
Localité 4] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de Paris, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant Claude VAILLANT, substitué par Me Yann LE MOULLEL
Chambre sociale 4-4
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17 janvier 2024
épouse [W] née le 20 mars 1969 à [Localité 9] (Liban) de nationalité française [Adresse 5] [Localité 7] En qualité d'ayants droit de Madame [F] [S] divorcée [Z] décédée Représentant : Me Virginie
Pôle 4 - Chambre 2
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23 février 2022
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE 'ASL' DES PROPRIÉTAIRES DU PARC D'ACTIVITES TECHNOLOGIQUES DE CRETEIL - Association Syndicale Libre C/O EUROPARC CRETEIL 14 rue Le Cobusier 94000 CRETEIL Représentée par Me Virginie
Chambre 4-4
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7 mai 2026
Le vigile intervient une première fois pour vous séparer.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504
1 juillet 2008
Patrice Coeymans, né en 1961 et résidant à Saint-Macaire, Jacky Déquet, né en 1949 et résidant à Moulis-en-Médoc, Freddy Saignette, né en 1962 et résidant à Bergerac, Thomass De Hennault, né en 1968 et
civ1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
AY..., Clyde VR..., 569°/ Mme Louise, Margaret AD..., épouse VR..., demeurant ensemble à Hong Kong, A.7 6 Mount DT... road, 570°/ M.
7ème Ch Prud'homale
68df5a2d21a269c12720399e
2 octobre 2025
[B] [LD], ancien conseiller technique au comité d'Ille-et-Vilaine de handball, indiquant : '[...]
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