L'affaire a été fixée à l'audience du 11 avril 2024, pour être plaidée.

[Z] [O], le 3 juin 2026 à 17h41 ; Considérant que le requérant a sollicité une audition devant la cour et après audition de ce dernier par le truchement d'une communication téléphonique à laquelle

et confrontations ; qu'in limine litis, la défense a invoqué la nullité du procès-verbal de première audition de M.

Mme X...sollicite ainsi leur audition avant dire droit. Julie a un suivi médical lourd et tous les professionnels consultés souligneraient sa fatigabilité au regard de son handicap auditif.

l'audience du 2 mars 1994 au cours de laquelle la parole a été prise par le président qui a fait le rapport après quoi sur la demande expresse de la Cour, les avocats ont déposé leur dossier de " plaidoirie

délai maximum de trente jours ; Vu l'appel de ladite ordonnance interjeté le 29 avril 2026 à 17h00 par Monsieur X se disant [J] [E] [L] ; Après avoir entendu : - Maître Anne BURGEVIN en sa plaidoirie

Y... des indemnités de rupture, dommages-intérêts pour licenciement abusif, rappels de salaire et congés payés et prime d'intéressement, alors, selon le moyen, que l'arrêt a été rendu après audition des

. ; qu'il indiquait que pendant son année de fonctionnement aucun conseil d'administration n'avait été réuni, ce qui était ultérieurement vérifié lors de son unique audition par le juge d'instruction ;

Selon l’expert, une prothèse auditive gauche peut être proposée à M. [Y] du fait de l’atteinte auditive séquellaire, elle permettrait une meilleure compréhension et une atténuation de l’acouphène.

l'audience collégiale du 6 janvier 2026, à laquelle seule la partie demanderesse était présente, l'affaire a été envoyée à l'audience d'un Juge chargé de l'instruire fixée au 17 février 2026 pour audition

, le 9 avril 2003, commis le délit d'outrage à une personne dépositaire de l'autorité publique ; "aux motifs que les affirmations écrites par l'officier de police ont été confirmées lors de son audition

X... pendant les faits comme durant ses auditions conforme à celui lui ayant valu des condamnations antérieures, les condamnations antérieures, la récidive, la mesure de suivi socio judiciaire en cours

langue, Monsieur [O] [C] - ayant préalablement prêté serment ; - inscrit sur une des listes des experts de la Cour d'Appel DEROULEMENT DES DEBATS La personne étrangère déclare: oui il y a une audition

., sans avoir constaté leur absence à l'audience ; "alors qu'il ne peut être donné lecture de la déposition faite à l'instruction par un témoin, et donc dérogé aux principe du débat oral et de l'audition

de procédure pénale et 6. 1 de la Convention européenne des droits de l'homme, violation des droits de la défense ; " en ce que l'arrêt mentionne que l'avocat des prévenus a été entendu en sa plaidoirie

; "alors qu'à défaut de renonciation des parties, l'expert acquis aux débats doit être entendu ; qu'en l'espèce, il ne résulte d'aucune mention du procès-verbal que les parties aient renoncé à l'audition

les perquisitions, les saisies ainsi que le placement en garde à vue ; "aux motifs, propres et adoptés des premiers juges, que la défense n'a présenté ses exceptions de nullité que lors de la plaidoirie

[E] [O], a été entendu en sa plaidoirie .