.) ; - de la fragilité cutanée (ulcérations, fissures au port des vêtements, intolérance au soleil) ; - du prurit, de l'eczématisation, hyperkératose.

Article 3

—

Cuve, circuit primaire et équipements internes Les composants du circuit primaire seront conçus, fabriqués, assemblés et exploités de façon à présenter toutes garanties à l’égard d’une fuite anormale, d’une fissure à propagation rapide ou d’une rupture

LEGIARTI000051793652

—

. - étanchéité des sols (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures, etc.) ; 2.8 Cuvettes de rétention Tout entreposage de produits ou déchets liquides susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est associé à une capacité

Article Annexe I

—

. - étanchéité des sols (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures, etc.) ; 2.7.

Article Annexe I

—

. - étanchéité des sols (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures, etc.) ; 2.10.

Article Annexe Ib

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Maîtrise des techniques de démontage des pièces recyclables ou réutilisables : vitrages, plastiques, pneumatiques...

Article Annexe I-A

—

. - vérification de l'état des sols (par examen visuel : nature du matériau, absence de fissures, etc.) ; 2.12.

Article Annexe I

—

Objet du contrôle : -présence de cuvettes de rétention (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; -étanchéité des cuvettes de rétention (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures) ; -présence de cuvettes de

Article Annexe IV

—

Lorsqu'au cours de l'un de ces contrôles, le flexible présente des traces manifestes de détériorations (fissures, crevasses ou usures anormales), il est réformé immédiatement. 4.2. Contrôle périodique.

Article Annexe I

—

Objet du contrôle : - étanchéité des sols (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures, etc.) ; - capacité des aires et locaux à recueillir les eaux et matières répandues (présence de seuil par exemple). 2.10.

Article Annexe I

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propylène doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance aux explosions minimales suivantes : - construction des structures du bâtiment résistant à la surpression interne muni d'évents d'explosion en toiture ; - utilisation de vitrage

Article Annexe I

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caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : murs extérieurs et murs séparatifs REI 120 (coupe-feu de degré 2 heures) ; planchers REI 120 (coupe-feu de degré 2 heures) ; portes et fermetures résistantes au feu (y compris celles comportant des vitrages

Article Annexe 2

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titulaire du signe de qualité ayant réalisé l'opération, s'il n'est pas le signataire de cette attestation (sous-traitant par exemple) : * Nom * Prénom * Raison sociale : * N° SIRET : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ - Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage

Article 221-II-2/9 (suite)

—

Le vitrage doit être assujetti par un encadrement ou une cornière métallique. 4.1.3.3 Les fenêtres faisant face aux engins de sauvetage, aux postes d'embarquement et de rassemblement, aux escaliers extérieurs et ponts découverts servant d'échappées, ainsi

Article Annexe III

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-Fiche d'opération standardisée BAR-EN-104 “ Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant ” : -l'existence des travaux ; Si l'un au moins des points vérifiés lors du contrôle révèle un écart, le contrôle est jugé non satisfaisant. 1) Le bénéficiaire

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