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338 résultats pour « massages respiratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67f6040debd728244385685c

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Mme [H] [M], née en 1965, a été engagée en qualité de manager débutante, catégorie non cadre, niveau 3, échelon 1, par la société [Z] [P], en vertu d'un contrat de travail à durée indéterminée à compter

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2402714_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

cérébral a été diagnostiqué ; - malgré ce diagnostic, aucune surveillance n'a été mise en place, l'état de santé de Mme F D s'est dégradé et elle a été victime d'un arrêt cardiaque, qui a nécessité un massage

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6854781dc057dee7934

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Sont ainsi concernées des ordonnances indiquant « bilan et masso-kinésithérapie si nécessaire », « bilan et masso-kinésithérapie à type fréquence thérapie réflexe 15 séances » « séances de massage avec

Source officielle
CA

1re chambre sociale

686f4e2c334d55acd19f1d3e

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La salariée était en arrêt de travail en juin 2018 trois semaines pour insuffisance respiratoire.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

65a7817b8121050008662d80

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le mercredi 28 octobre 2020, dans un box de prélèvement, [P] [X], vous aperçoit, les couvercles des futs de e-oxime ouverts, sans aucune protection respiratoire.

Source officielle
TJ

Pôle social

6967eb13cdc6046d474fcea6

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

a peu parlé ; regrette d’avoir employé le terme de « terrorisme » alors qu’il voulait dire « violence » différence culturelle évoquée ; a évoqué aussi les remarques qui auraient été faites par son manager

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6780be16780de3a214879dee

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[R] ne peut prétendre dans un premier temps qu'à une indemnité correspondant aux travaux réparatoires vétusté déduite et ne pourra recevoir l'indemnité différée que sur justificatifs de réalisation des

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6700d6f2836fac7141b7ea0a

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

La société GE Management Services Ireland Limited ne discute pas l'erreur matérielle en tant qu'elle s'applique à la société CFA Atlantique, devenue société Duval Développement Atlantique.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fd96ace3b25f156bc984b4a

Appel

5 février 2020

5 février 2020

La société ADYAL PROPERTY MANAGEMENT a le 26 juin 2015 changé de dénomination et est devenue la SAS ADVENIS PROPERTY MANAGEMENT.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

62760c05593736057d78a8b8

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

En 2007 il devient responsable de l'agence de [Localité 2] ; Par avenant du 19 février 2010 il est nommé Directeur d'activités Respiratoire pour la société INTERSAFE ABRIUM qui deviendra INTERSAFE FRANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd9120e

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Au cours d'une assemblée générale extraordinaire en date du 16 juillet 2009, il a été décidé que le CCTTMR devenait l'association pour la prise en charge des insuffisants respiratoires en Nouvelle-Calédonie

Source officielle
TJ

Pôle social

66335bafc0d3e3fe99cae436

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

des salariés ; qu’il existait bien à l’époque d’exposition de M [L] [W], une réglementation préventive contre les affections respiratoires et son employeur ne peut soutenir qu’il pouvait ne pas avoir

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-164417

Admin. suprême

2 juin 2016

2 juin 2016

Les pompiers posèrent un défibrillateur semi-automatique et procédèrent à un massage cardiaque.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163cffe74df0e9c0194f821

Appel

2 mars 2010

2 mars 2010

avez-vous souffert de maladies cardio-vasculaires du système nerveux (paralysies, accidents, troubles cérébraux) psychiques (dépressions nerveuses, psychoses) endocriniennes et/ou métaboliques, respiratoires

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696f55bacdc6046d47f79f3d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Elle souligne que Mme [J] [M] a quitté le 26 juillet 2023 une réunion à l'infirmerie au bout de quelques minutes et sans aucune explication alors qu'en sa qualité de manager du pôle soins, elle a sous

Source officielle
TJ

TPROX Référés

665893856ef03ef1fcfc353b

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

La compagnie d' assurance exposait que le taux de responsabilité était de 0% mais avec une franchise de 270€ ; Par courrier du 17 février 2023 la compagnie INSURANCE MANAGEMENT SERVICES (IMS) organe de

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-945840-974305

Admin. suprême

9 mars 2004

9 mars 2004

Following an operation to alleviate an upper respiratory tract obstruction, David suffered complications, became critically ill and had to be put on a ventilator.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69732d67cdc6046d476525c0

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Mme [J], résidente en [14], faisait l'objet depuis le 30 avril 2019 d'une prescription de 'kinésithérapie respiratoire au domicile pour aide au drainage bronchique. Nombre de séances à évaluer'.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67ed7c6fda9e15c5131fa67b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Si les défendeurs font valoir que le montant des travaux retenus par l'expert judiciaire au titre de la réfection de la cage d'escalier n'a pas lieu de l'être, ces travaux réparatoires étant sans lien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63c8eefadc5b777c90992fc0

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

La société GSE, avec l'accord de son assureur, a réalisé les travaux réparatoires selon la méthode proposée par l'expert, lesquels ont été réceptionnés le 1er avril 2015.

Source officielle

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