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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
67f6040debd728244385685c
8 avril 2025
Mme [H] [M], née en 1965, a été engagée en qualité de manager débutante, catégorie non cadre, niveau 3, échelon 1, par la société [Z] [P], en vertu d'un contrat de travail à durée indéterminée à compter
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2402714_20240216
16 février 2024
cérébral a été diagnostiqué ; - malgré ce diagnostic, aucune surveillance n'a été mise en place, l'état de santé de Mme F D s'est dégradé et elle a été victime d'un arrêt cardiaque, qui a nécessité un massage
2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6854781dc057dee7934
10 mai 2022
Sont ainsi concernées des ordonnances indiquant « bilan et masso-kinésithérapie si nécessaire », « bilan et masso-kinésithérapie à type fréquence thérapie réflexe 15 séances » « séances de massage avec
1re chambre sociale
686f4e2c334d55acd19f1d3e
9 juillet 2025
La salariée était en arrêt de travail en juin 2018 trois semaines pour insuffisance respiratoire.
5ème chambre sociale PH
65a7817b8121050008662d80
16 janvier 2024
Le mercredi 28 octobre 2020, dans un box de prélèvement, [P] [X], vous aperçoit, les couvercles des futs de e-oxime ouverts, sans aucune protection respiratoire.
Pôle social
6967eb13cdc6046d474fcea6
12 janvier 2026
a peu parlé ; regrette d’avoir employé le terme de « terrorisme » alors qu’il voulait dire « violence » différence culturelle évoquée ; a évoqué aussi les remarques qui auraient été faites par son manager
1ère CHAMBRE CIVILE
6780be16780de3a214879dee
9 janvier 2025
[R] ne peut prétendre dans un premier temps qu'à une indemnité correspondant aux travaux réparatoires vétusté déduite et ne pourra recevoir l'indemnité différée que sur justificatifs de réalisation des
Pôle 4 - Chambre 6
6700d6f2836fac7141b7ea0a
4 octobre 2024
La société GE Management Services Ireland Limited ne discute pas l'erreur matérielle en tant qu'elle s'applique à la société CFA Atlantique, devenue société Duval Développement Atlantique.
Pôle 4 - Chambre 5
5fd96ace3b25f156bc984b4a
5 février 2020
La société ADYAL PROPERTY MANAGEMENT a le 26 juin 2015 changé de dénomination et est devenue la SAS ADVENIS PROPERTY MANAGEMENT.
Chambre 4-2
62760c05593736057d78a8b8
6 mai 2022
En 2007 il devient responsable de l'agence de [Localité 2] ; Par avenant du 19 février 2010 il est nommé Directeur d'activités Respiratoire pour la société INTERSAFE ABRIUM qui deviendra INTERSAFE FRANCE
Cour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd9120e
21 janvier 2014
Au cours d'une assemblée générale extraordinaire en date du 16 juillet 2009, il a été décidé que le CCTTMR devenait l'association pour la prise en charge des insuffisants respiratoires en Nouvelle-Calédonie
66335bafc0d3e3fe99cae436
4 avril 2024
des salariés ; qu’il existait bien à l’époque d’exposition de M [L] [W], une réglementation préventive contre les affections respiratoires et son employeur ne peut soutenir qu’il pouvait ne pas avoir
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-164417
2 juin 2016
Les pompiers posèrent un défibrillateur semi-automatique et procédèrent à un massage cardiaque.
1ère chambre civile B
6163cffe74df0e9c0194f821
2 mars 2010
avez-vous souffert de maladies cardio-vasculaires du système nerveux (paralysies, accidents, troubles cérébraux) psychiques (dépressions nerveuses, psychoses) endocriniennes et/ou métaboliques, respiratoires
Chambre Sociale
696f55bacdc6046d47f79f3d
15 janvier 2026
Elle souligne que Mme [J] [M] a quitté le 26 juillet 2023 une réunion à l'infirmerie au bout de quelques minutes et sans aucune explication alors qu'en sa qualité de manager du pôle soins, elle a sous
TPROX Référés
665893856ef03ef1fcfc353b
22 avril 2024
La compagnie d' assurance exposait que le taux de responsabilité était de 0% mais avec une franchise de 270€ ; Par courrier du 17 février 2023 la compagnie INSURANCE MANAGEMENT SERVICES (IMS) organe de
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-945840-974305
9 mars 2004
Following an operation to alleviate an upper respiratory tract obstruction, David suffered complications, became critically ill and had to be put on a ventilator.
9ème Ch Sécurité Sociale
69732d67cdc6046d476525c0
21 janvier 2026
Mme [J], résidente en [14], faisait l'objet depuis le 30 avril 2019 d'une prescription de 'kinésithérapie respiratoire au domicile pour aide au drainage bronchique. Nombre de séances à évaluer'.
7ème CHAMBRE CIVILE
67ed7c6fda9e15c5131fa67b
1 avril 2025
Si les défendeurs font valoir que le montant des travaux retenus par l'expert judiciaire au titre de la réfection de la cage d'escalier n'a pas lieu de l'être, ces travaux réparatoires étant sans lien
63c8eefadc5b777c90992fc0
18 janvier 2023
La société GSE, avec l'accord de son assureur, a réalisé les travaux réparatoires selon la méthode proposée par l'expert, lesquels ont été réceptionnés le 1er avril 2015.
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