Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
115 résultats pour « ordinateur »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 2
Les adresses Internet désignent les hôtes (ordinateurs) sur le réseau, les adresses réticulaires permettent d'accéder à un document sur la toile, les adresses électroniques identifient un correspondant.
Article Annexe V
chimiques d'une durée d'une heure environ est fractionnée dans le temps en deux séquences, chacune notée sur 10 Elles s'appuient sur une ou deux activités expérimentales composées d'une ou plusieurs expériences (dont certaines peuvent être assistées par ordinateur
Article Annexe
La nouveauté tient au fait que la plupart des documents sont désormais numérisés et qu'ils sont accessibles à partir d'un ordinateur (unité centrale et ses périphériques : lecteurs de CD audios, de cédéroms, de DVD, enceintes, casque, micro, écran, tableau
Article Annexe I (suite)
de décision ou les raisons pour laquelle une proposition a été acceptée ou rejetée, justifier une façon de faire, exposé des avantages et/ou des inconvénients d'un produit, d'une option, présentation orale à partir d'une préparation assistée par ordinateur
Article Annexe
Ainsi la conception et la réalisation assistées par ordinateur interviennent, par exemple : - dans les trois domaines des arts appliqués (produit, communication, espace et environnement), pour aider à la conception et à la visualisation des hypothèses
Article Annexe
de chauffages solaires. 28.22Z-A Fabrication d'ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques. 28.22Z-B Fabrication d'équipements de levage et de manutention. 28.23Z-Z Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs
LEGIARTI000048431955
. - la mise en place d'un site internet permettant de simuler son éligibilité à l'aide juridictionnelle puis de déposer une demande et de suivre son traitement 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 depuis un ordinateur, une tablette ou un téléphone, ce qui
Article Annexe 2-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49
Inclusion : Utilisation d'appareils de communication courants tels que téléphone, télécopieur (fax), ordinateur.
Article Annexe I (suite)
surcoût) 4.3.2.13 PCH élément 2/ Aides pour régler la hauteur du mobilier 4.3.2.14 PCH élément 2/ Equipement de sécurité pour la maison et autres locaux 4.3.2.15 PCH élément 2/ Aides optiques 4.3.2.16 PCH élément 2/ Dispositifs de sortie pour ordinateurs
Article Annexe 1
L'expert interroge le candidat sur : - deux dispositifs de contrôle (voyants, témoins, ordinateur de bord, cadrans de contrôle..., à l'exclusion du chronotachygraphe) ; - un accessoire (essuie-glaces, ventilation, avertisseur sonore, commandes..., à
Article 30
La conception assistée par ordinateur ou d'autres méthodes équivalentes sont utilisées pour le calcul de l'aire des autres parties ajoutées ou de l'aire totale traitée dans l'installation.
Article Annexe (Sous-partie E)
Il comprend l'ensemble des capteurs, ordinateurs, sources d'alimentation, indications et commandes. Le HUDLS s'utilise en principe pour le guidage d'approche primaire jusqu'aux hauteurs de décision de 50 ft ; 12.
LEGIARTI000051600015
La clarté et la lisibilité des signes utilisés pour représenter des éléments topographiques et hydrographiques peuvent être améliorées en tirant profit des techniques modernes de dessin assisté par ordinateur, dans la mesure où ces signes restent conformes
Article 1
La première et la dernière seront réalisées par téléphone, les deux autres en mode auto-administré sur micro-ordinateur.
Article 1
Elles seront réalisées auprès des jeunes en contrat d'apprentissage, à l'aide d'un questionnaire auto-administré sur micro-ordinateur.
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