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1 516 résultats pour « stimulateur cardiaque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00388_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

A fait valoir qu'il souffre d'un diabète et d'une cardiopathie ischémique sévère ayant nécessité la pose de deux stents en 2013 et d'un stimulateur cardiaque.

Source officielle

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CAA

3ème chambre

DCA_20PA03803_20220420

Admin. Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Le 3 janvier 2011, à la suite d'une échographie cardiaque de contrôle, Mme F a été hospitalisée en unité de soins intensifs dans le même hôpital en raison d'une suspicion de thrombus auriculaire.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_25PA01223_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

Par ailleurs contrairement à ce que Mme A... soutient, il ne ressort pas des pièces du dossier que sa cardiopathie requiert la pose d’un stimulateur cardiaque.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2206330_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

de la situation de l'intéressé tenant compte de l'évolution éventuelle tant de son état de santé que de l'effectivité de l'accès aux soins en Albanie, nécessités par son état et la spécificité du stimulateur

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement (Collégiale)

DTA_2415269_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

, au titre de laquelle elle a bénéficié de la pose d'un stimulateur cardiaque en 2016, puis d'un traitement médicamenteux avec suivi régulier.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0220DEC005541815

Admin. suprême

20 février 2018

20 février 2018

    Son état de santé et le port d’un stimulateur cardiaque l’obligeaient à prendre certains médicaments ayant pour effet une hyperactivité de la vessie.

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a823a8228119c9031f687d

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Le défunt souffrait d’antécédents médicaux : un accident du travail en 1982 alors qu’il était cheminot, du diabète, le port d’un stimulateur cardiaque et une cardiopathie ischémique chronique traitée médicalement

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdac676375d8e58a6a428c6

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

L'alternance de fibrillation auriculaire, de flutter et de bloc auriculo-ventriculaire a conduit à la mise en place d'un stimulateur cardiaque, effectuée le 15 juillet 2009 à la clinique [Établissement

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2312431_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

la décision portant refus de titre de séjour ; - le préfet a méconnu le 9° de l'article L. 611-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le préfet a méconnu les stipulations

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2412347_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

générique intitulée « Activité de télésurveillance médicale relative aux patients porteurs d’un défibrillateur automatique implantable ayant une fonction de télésurveillance et aux patients porteurs d’un stimulateur

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01390_20230210

Admin. Appel

10 février 2023

10 février 2023

Il a de nouveau été hospitalisé entre le 26 novembre 2020 et le 28 novembre 2020 suite à une syncope, et s’est vu implanté un enregistreur sous-cutané du rythme cardiaque.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db68

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

En outre, la présence forte de nos principaux concurrents sur le marché français, notamment sur les activités de thérapie vasculaire et du management du rythme cardiaque, se traduit par la perte de parts

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110466

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

A..., le docteur J..., qui venait de procéder au remplacement du stimulateur cardiaque de M. T...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205690_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

fibrillation auriculaire, et en dernier lieu, au début de l'année 2008 une angine de poitrine à l'effort, a été admis le 18 juin 2008 au centre hospitalier de Lens, au sein de l'unité de chirurgie cardiaque

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:1202REP001459089

Admin. suprême

2 décembre 1992

2 décembre 1992

   Le père du requérant, né en 1909 et souffrant d'un diabète élevé et d'une cardiopathie valvulaire pour laquelle il portait un stimulateur cardiaque, a été hospitalisé le 1er décembre 1984

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102086_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Le 13 juin 2017 la requérante est de nouveau transférée au centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne pour réimplantation d'un stimulateur cardiaque le 14 juin 2017.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdd914dbb28743b73f870ee

Appel

4 septembre 2018

4 septembre 2018

Bernard X..., le docteur V..., qui venait de procéder au remplacement du stimulateur cardiaque de M.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66883650342d338c20d2c89f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le tout sauf stipulation contraire dans l'acte de donation.

Source officielle
CA

3e chambre

6033c857337b517a95051c23

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

L'association amoxicilline-gentamicine et le remplacement valvulaire ont permis de stériliser l'infection cardiaque et de sauver la vie de M. [L].

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-142955

Admin. suprême

7 avril 2014

7 avril 2014

En raison de la pénibilité de ce travail, il eut un problème cardiaque qui rendit nécessaire son transfert à l’hôpital et la pause d’un stimulateur cardiaque.

Source officielle