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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65bbca049721cd1c6a2d4ce0
1 février 2024
assistant : Maître Amina GARNAULT de la SELAS AMINA GARNAULT, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION ***************** COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS Le juge de l’exécution :Audrey
PS ctx protection soc 1
65c67c195d2ded2ab7c85b89
18 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties par LR AR le : 2 Expéditions délivrées à Me Audrey UZEL et Me Camille MACHELE par LS le : ■ PS ctx protection
Chambre 22 / Proxi fond
68e949bb3ea43407b90ff0d1
6 octobre 2025
judiciaire en date du 06 Octobre 2025 ; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles en qualité de Juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2303613_20230710
10 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Lesimple, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
PCP JCP fond
6a0cb075cdc6046d473a0fd1
19 mai 2026
demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Pascale DEMARTINI, Vice-présidente, statuant en juge unique assistée de Arjun JEYARAJHA lors de l’audience de plaidoirie ,de Audrey
14e Chambre
6036bf560d2d2e5f38c3875f
9 septembre 2015
[M] [O] C/ CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Audrey
Cour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93594
5 octobre 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU CINQ OCTOBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Audrey X...
6253cd9abd3db21cbdd93d7e
20 octobre 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Christine LIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 DÉFENDEUR À LA RECTIFICATION EN ERREUR MATÉRIELLE Monsieur Christophe Z...Représenté par Me Audrey
civ1
é Madame Dominique Z... de sa demande en paiement dirigéec/Madame Audrey Y
ECLI:FR:CCASS:2009:C100312
19 mars 2009
Il est reproché au jugement attaqué d'avoir débouté Madame Dominique Z... de sa demande en paiement dirigée contre Madame Audrey Y... ; AUX MOTIFS QU'en vertu de l'article 1315 du Code civil, il appartient
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2411317_20250130
30 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 novembre 2024, la commune d'Arras, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, demande au juge des référés
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2201871_20230106
6 janvier 2023
E Par un mémoire en défense enregistré le 29 août 2022, la commune de Massillargues Attuech, représentée par Me Audouin, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants
6253caffbd3db21cbdd8c9fa
7 février 2008
De cette union sont issus cinq enfants : - Audrey, née le 12 août 1976, - Arnaud, né le 11 juillet 1978, - Axel, né le 23 mai 1981, - Amaury né le 10 novembre 1984, - Ary, né le 13 décembre 1985.
6253cd53bd3db21cbdd92f3b
23 février 2016
Jérôme X..., Mme Audrey Y..., Me Pascal Z...en qualité de mandataire judiciaire de Jérôme X... ET Audrey Y...
DTA_2202209_20240917
17 septembre 2024
Pumo, conseiller ; - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - et les observations de Me Audouin, avocat de la commune de Saint-Quentin-la-Poterie.
4ème Chambre
6969ffc5cdc6046d477fe5e9
15 janvier 2026
société Société mutuelle d'assurance des chambres syndicales du bâtiment et des travaux publics (la SMABTP), - de la société Bureau veritas et son assureur la société QBE Europe, - de la société Audran
6253cde6bd3db21cbdd94e5b
4 mars 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/03/2021 la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN ARRÊT du : 04 MARS 2021 No : 56 - 21 No RG 19/03645
6ème chambre 2ème section
69e27f12cdc6046d479c478f
9 avril 2026
FLORENT de l’AARPI FLORENT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E0549 Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente, de la 6ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Audrey
Pôle 6 - Chambre 13
64437d3a823e6dd0f8bf813a
21 avril 2023
Sécurité Sociale de BOBIGNY le 27 Novembre 2019 Appelante : Madame [E] [D], représentée par Me Albert HAMOUI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1760 Intimées : SAS [2], représentée par Me Audrey
Chambre commerciale
63d37a7cd1bc2605de4b49cc
26 janvier 2023
Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Jean-Luc PROUZAT, Magistrat de la mise en état, assisté de Audrey
3E CHAMBRE
69acad35cdc6046d47e289ae
3 octobre 2025
Achille AMET Mme Audrey MULA Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
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