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14 117 résultats pour « Audrein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

65bbca049721cd1c6a2d4ce0

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

assistant : Maître Amina GARNAULT de la SELAS AMINA GARNAULT, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION ***************** COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS Le juge de l’exécution :Audrey

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

65c67c195d2ded2ab7c85b89

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties par LR AR le : 2 Expéditions délivrées à Me Audrey UZEL et Me Camille MACHELE par LS le : ■ PS ctx protection

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

68e949bb3ea43407b90ff0d1

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

judiciaire en date du 06 Octobre 2025 ; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles en qualité de Juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2303613_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Lesimple, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a0cb075cdc6046d473a0fd1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Pascale DEMARTINI, Vice-présidente, statuant en juge unique assistée de Arjun JEYARAJHA lors de l’audience de plaidoirie ,de Audrey

Source officielle
CA

14e Chambre

6036bf560d2d2e5f38c3875f

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

[M] [O] C/ CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93594

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU CINQ OCTOBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Audrey X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d7e

Appel

20 octobre 2017

20 octobre 2017

Représentée et assistée sur l'audience par Me Christine LIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 DÉFENDEUR À LA RECTIFICATION EN ERREUR MATÉRIELLE Monsieur Christophe Z...Représenté par Me Audrey

Source officielle
CC

civ1

é Madame Dominique Z... de sa demande en paiement dirigéec/Madame Audrey Y

ECLI:FR:CCASS:2009:C100312

Cassation

19 mars 2009

19 mars 2009

Il est reproché au jugement attaqué d'avoir débouté Madame Dominique Z... de sa demande en paiement dirigée contre Madame Audrey Y... ; AUX MOTIFS QU'en vertu de l'article 1315 du Code civil, il appartient

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2411317_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 novembre 2024, la commune d'Arras, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, demande au juge des référés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2201871_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

E Par un mémoire en défense enregistré le 29 août 2022, la commune de Massillargues Attuech, représentée par Me Audouin, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8c9fa

Appel

7 février 2008

7 février 2008

De cette union sont issus cinq enfants : - Audrey, née le 12 août 1976, - Arnaud, né le 11 juillet 1978, - Axel, né le 23 mai 1981, - Amaury né le 10 novembre 1984, - Ary, né le 13 décembre 1985.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f3b

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Jérôme X..., Mme Audrey Y..., Me Pascal Z...en qualité de mandataire judiciaire de Jérôme X... ET Audrey Y...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202209_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Pumo, conseiller ; - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - et les observations de Me Audouin, avocat de la commune de Saint-Quentin-la-Poterie.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6969ffc5cdc6046d477fe5e9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

société Société mutuelle d'assurance des chambres syndicales du bâtiment et des travaux publics (la SMABTP), - de la société Bureau veritas et son assureur la société QBE Europe, - de la société Audran

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e5b

Appel

4 mars 2021

4 mars 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/03/2021 la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN ARRÊT du : 04 MARS 2021 No : 56 - 21 No RG 19/03645

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69e27f12cdc6046d479c478f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

FLORENT de l’AARPI FLORENT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E0549 Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente, de la 6ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Audrey

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d3a823e6dd0f8bf813a

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Sécurité Sociale de BOBIGNY le 27 Novembre 2019 Appelante : Madame [E] [D], représentée par Me Albert HAMOUI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1760 Intimées : SAS [2], représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63d37a7cd1bc2605de4b49cc

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Jean-Luc PROUZAT, Magistrat de la mise en état, assisté de Audrey

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69acad35cdc6046d47e289ae

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Achille AMET Mme Audrey MULA Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle

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